Après avoir élaboré un système forfaitaire de redevance pour les webradios (associatives et commerciales) en 2000, la Sacem tente maintenant de l'appliquer. Au cours de l'été, plusieurs webradios associatives ont reçu un mail de la part de la division "Médias Audiovisuels" de la Sacem, les enjoignant à régulariser leur situation à l'égard des sociétés d'auteurs au titre de la diffusion streaming d'oeuvres musicales.

Le système de redevance mis en place par la Sacem repose sur plusieurs principes. Pour les associations souhaitant diffuser un programme radiophonique sur Internet en mode streaming, la Sacem demande à titre de règlement des droits d'auteur une cotisation forfaitaire mensuelle de 72,5 euros hors taxe. En fonction de l'audience du site, une majoration égale à 2,7 euros hors taxe par tranche de 100 000 pages vues par mois est exigée.

La grille de tarification est plus ou moins acceptée par les radios en ligne à but non lucratif. Si l'ensemble des webradios associatives sont conscientes de la nécessité de verser une contribution au titre des droits d'auteurs, certaines estiment que le montant de la cotisation actuelle est rédhibitoire. Pour montrer leur mécontentement, certaines webradios ont décidé interpeller les internautes. Le site d'information RadioActu.com avait repéré quelques webradios rebelles au mois d'août comme Radio-Club Dorothée qui a décidé de cesser sa diffusion. Sur la page d'accueil de son site, le responsable de la radio en ligne a laissé un édito virulent, intitulé "La Sacem m'a tué", dans lequel il précise que "le site est fermé, en attendant que cela change".La web radio rock Kstor.com, qui a également décidé de couper sa "web antenne", dresse un constat plus modéré : "Kstor Radio cesse définitivement d'exister ! Nous avons bien réfléchi, et c'est la seule solution viable pour nous, les droits Sacem s'avérant trop élevés pour notre porte-monnaie".

Mais la réaction dans le monde des webradios associatives est loin d'être uniforme : certaines structures ont décidé de se plier à la demande de la Sacem en s'appuyant sur des soutiens financiers. "A l'origine, Bide-et-Musique.com était un hobby d'équipes. Nous avons créé la webradio sous la forme d'une association pour nous permettre d'affronter ce genre de difficultés, explique Emmanuel Chanteloup, président de l'association éponyme. Nous demandons désormais aux auditeurs de nous aider en nous versant une cotisation annuelle. Nous avons donc l'intention de payer et nous sommes en train de finaliser notre contrat avec la Sacem pour cette année."

De son côté, Julien "zgeblez", président de l'association Zone Art, créée en 2001 et qui exploite la webradio Rocknzone.net dédiée à la découverte de nouveaux talents, indique n'avoir jamais reçu de mail de la Sacem. "Mais nous avions pris les devants et nous avons nous-même contacté la Sacem afin d'effectuer la régularisation."

Contactée par le JDNet, la direction de la communication de la Sacem indique n'avoir pas entendu parler d'une récente campagne de relance, dont elle serait à l'origine, pour régulariser la situation des webradios associatives face aux droits d'auteurs. Mais le sujet reste visiblement sensible puisqu'aucune circonstance atténuante n'est accordée aux webradios prises en défaut. "Si une webradio ne peut payer ce forfait mensuel qui reste raisonnable, c'est que le projet n'est pas viable", glisse-t-on du côté de la Sacem.

C'est oublier un peu vite que ces webradios sont justement émises par des associations "à but non lucratif". Le mystérieux mail de la Sacem envoyé aux diverses webradios associatives rappelle qu'aucune source de revenus n'est d'ailleurs tolérée : recettes publicitaires, sponsoring, affiliation, d'abonnement. Même l'échange et le partenariat sont proscrits, deux méthodes d'action qui constituent pourtant des fondamentaux pour lier les sites amateurs entre eux. A la décharge de la Sacem, il est vrai que dans la jungle des initiatives prises dans le domaine des webradios, il est parfois difficile de déterminer les réelles exploitants.