Commerce : ces formalités douanières bien surprenantes

Pour une PME, le marché de l'exportation peut parfois s'apparenter à un véritable parcours du combattant. Les réglementations qu’il faut respecter sont nombreuses, et leur liste peut parfois sembler interminable.

L'une des premières recommandations à suivre avant de se lancer dans l'exportation est de toujours effectuer les recherches préalables : une mauvaise préparation est souvent une cause d'échec.
En rassemblant les informations pratiques nécessaires avant d'envisager d'exporter en Europe ou au-delà, il est possible d’éviter de commettre d'éventuelles erreurs lorsque viendra le moment de commercialiser un produit.
Certes, il peut être difficile d'appréhender chacune des nombreuses règles qui régissent l'exportation.
Il pourra donc être utile de s’organiser pays par pays, en s’appuyant sur des sources fiables.
Voici quelques exemples de réglementations inattendues, qui vous donneront un avant-goût du type de règles que vous pourriez rencontrer :
  • La consommation d'insectes semble devenir une tendance plus répandue qu’auparavant. Depuis 2014, la Belgique autorise la consommation de dix insectes. Au mois de novembre, les premiers menus à base d'insectes étaient proposés dans les supermarchés et restaurants.  Cependant, l'importation de ces insectes n'est pas encore autorisée dans l'ensemble des pays de l'Union Européenne, en raison de certaines divergences dans les règles de sécurité alimentaire.
  • En France, la pratique d'un sport en amateur est de plus en plus réglementée, comparativement à la situation dans d’autres pays européens. La France n'autorise plus l'importation de créatine, un produit destiné à augmenter la masse musculaire.
  • Le Royaume-Uni étant le sixième pays au monde en termes de consommation de vin; on pourrait penser en toute logique qu'il serait y facile d’importer du vin en provenance des autres pays membres de l'Union Européenne. Pourtant, ce n'est pas le cas. Pour les particuliers britanniques, les expéditions d'alcools en provenance d'un état membre de l'Union européenne sont soumises à des règles strictes. Le vendeur doit payer un droit d'accise aux autorités britanniques. Le Royaume-Uni, qui n'accepte pas que ces frais soient à la charge du consommateur, veille à ce que les marchandises soient confisquées en cas de non respect de cette procédure.
  • Pour les détaillants de produits de puériculture, l'exportation de lait à destination de la Chine est tout sauf un jeu d'enfant. Bien qu'il soit possible d'expédier du lait infantile à des particuliers résidant en Chine, les quantités sont limitées à six boîtes (de 900 grammes maximum chacune) et réservées à un usage personnel. Et, pour ce faire, il est en général  préalablement nécessaire de vous être enregistré en qualité d'exportateur auprès des autorités chinoises. D'autres intervenants, tels que le fabricant, doivent également être enregistrés et avoir obtenu l'approbation du gouvernement chinois. En outre, l'ensemble des autres produits laitiers sont soumis à l'approbation de la CNCA (Administration de certification et d'accréditation de la Chine), laquelle autorisation est désormais obligatoire pour accéder au marché chinois.
  • Par ailleurs, il faut se méfier des appellations de produits… Par exemple, une entreprise souhaitait exporter de la France vers les États-Unis des doigts en caoutchouc pour des plumeuses à volaille. En raison de leur usage, ils n'étaient pas classés par les douanes sous l’appellation de « gants », mais comme « machines destinées à la préparation des viandes et des volailles ».
  • Autre règle à connaître: l'expédition de chewing-gum à destination de Singapour est interdite, à l’exception des produits classés en tant que produits d'hygiène dentaire et à usage médicinal sous licence.
  • Si vous souhaitez expédier des fermetures Éclair® à destination de l'Inde, vous devrez tout d'abord veiller à indiquer la longueur, la couleur et le matériau du zip avant d'exporter des fermetures éclairs vers ce pays.
Les règles et règlementations évoluent sans cesse. Par conséquent, même si vous avez déjà exporté à destination d'un pays donné, rien ne garantit que les règles n'auront pas changé six mois plus tard.

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