Dailymotion sort indemne de deux procédures judiciaires

Dailymotion s'est déclaré satisfait de l'issue de deux procédures judiciaires intentées à son encontre pour contrefaçon par Jean Yves Lafesse d'une part et les humoristes Omar et Fred d'autre part.

Dans l'affaire l'opposant à Jean-Yves Lafesse, Dailymotion a été condamné par le tribunal de grande instance de Paris à lui verser 5.000 euros de dommages-intérêts. L'humoriste réclamait cependant 5 millions d'euros. Le site de partage vidéo, n'a pas été condamné pour avoir hébergé des contenus litigieux, mais pour avoir tardé à les retirer de sa plate-forme. Jean-Yves Lafesse, avait été débouté en décembre 2007 dans deux procédures judiciaires pour contrefaçon qu'il avait engagé contre Google et Dailymotion.

Le site a en revanche obtenu gain de cause dans l'affaire l'opposant à Omar et Fred. Les deux humoristes, qui réclamaient 600.000 euros de dommages et intérêts, ont été déboutés et condamnés à payer 5.000 euros de frais de justice.

Dailymotion se félicite des décisions du TGI de Paris, qui a dans les deux affaires, qualifié son activité d'hébergeur, ne le rendant pas responsable des contenus publiés par les internautes sur sa plate-forme. "Nous sommes confortés dans notre activité et tendons la main aux acteurs de la filière culturelle pour densifier notre coopération" indiquent les dirigeants de l'entreprise dans un communiqué.
Dailymotion a adopté à la fin de l'année 2007 la solution de filtrage de contenus développée par l'Institut national de l'audiovisuel (Ina) et celle d'Audible Magic, précédemment.

Rédaction JDN Mardi 15 avril 2008, 17h35