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Le
terme de spamdexing est la contraction de spam et indexing.
Il désigne un ensemble de techniques abusives de référencement
qui permettent de mieux positionner un site dans la
page de résultat des moteurs de recherche. Ces techniques
consistent à tromper les algorithmes des moteurs de
recherche, ces formules mathématiques contenues dans
les logiciels, appelés robots, qui indexent et classent
les sites. Les moteurs
de recherche, soucieux d'offrir à leurs utilisateurs
un contenu éditorial le plus pertinent possible, sont
les premiers à se plaindre du spamdexing (1). Mais le
référencement abusif est également susceptible de porter
atteinte aux utilisateurs des moteurs (2), et aux titulaires
de sites web (3).
1.
Les moteurs de recherche
La lutte des moteurs de recherche contre le spamdexing
s'effectue principalement par le biais de leurs conditions
générales d'utilisation. En fonction de leur propre
politique éditoriale, chaque moteur de recherche définit
les techniques qu'il considère comme abusive.
Les techniques les plus souvent
condamnées sont les suivantes : le fait de répéter abusivement
des mots clefs dans le contenu d'un site Web, de créer
artificiellement des liens afin d'augmenter son indice
de popularité, ou encore de créer des pages spécifiques
à chaque robot, et invisibles pour les utilisateurs
(cloacking). La sanction prévue dans ces conditions
générales est le plus souvent le déréférencement du
site, inscrit alors sur une liste noire, ou "blacklist".
Quand l'on sait l'importance du référencement pour la
visibilité, et la viabilité même d'un site, le " blacklistage"
apparaît comme une sanction hautement dissuasive.
Sur le plan juridique, le déréférencement
présente en outre une réelle valeur juridique. Celle-ci
peut avoir un fondement contractuel, ou extra-contractuel.
La première hypothèse correspond à celle des webmasters
qui accepteraient les conditions générales d'un moteur.
Dans ce cas, la sanction apparaît difficilement contestable.
Mais le plus souvent, le spamdexing
est pratiqué en dehors de toute acceptation de contrat.
Les moteurs de recherche n'en sont pas néanmoins démunis,
et peuvent invoquer les principes généraux de notre
droit : Le spamdexing leur créant un préjudice, les
moteurs sont en effet parfaitement libres de contester,
et d'exclure les sites qui ne correspondent pas à leurs
critères éditoriaux. Ce droit au déréférencement peut
être rapproché de la sanction appliquée par les fournisseurs
d'accès qui, pour lutter contre le spamming, " coupent
" l'accès aux spammeurs.
Sur le fondement du droit commun,
les moteurs pourraient également demander la réparation
de leur préjudice par la condamnation de l'auteur du
spamdexing au paiement de dommages et intérêts. Enfin,
dans la mesure où le spamdexing fausse les résultats
des moteurs de recherche, et que ces derniers constituent
de véritables systèmes de traitement automatisé de données
(STAD), l'infraction pénale d'atteinte frauduleuse à
un STAD (articles 323-1 et s. du Code Pénal ) pourrait
également être appliquée. Le fait d'entraver ou de fausser
le fonctionnement d'un système de traitement automatisé
de données est puni de trois ans d'emprisonnement, et
de 45000 euros d'amende.
Les moteurs de recherche disposent
donc d'un arsenal juridique important pour lutter contre
les auteurs de spamdexing.
2. Les
utilisateurs des moteurs de recherche
Les utilisateurs de moteur de recherche sont les secondes
victimes du spamdexing. Le plus souvent, le référencement
abusif sert à promouvoir un site marchand. En cela,
il constitue un moyen de publicité.
L'utilisateur du moteur peut
alors croire que le site bien classé est pertinent,
qu'il bénéficie d'une bonne popularité, et qu'il offre
des produits, ou des services de qualité. En faussant
les résultats des moteurs, le spamdexing trompe ainsi
le public, consommateur de sites marchands.
Il en résulte que l'auteur
du spamdexing s'expose à l'action des consommateurs,
sur le fondement de la publicité trompeuse. La peine
encourue est de deux ans d'emprisonnement, et une amende
de 37.500 euros.
3. Les
titulaires de sites Web
Enfin, le spamdexing est susceptible
de créer un préjudice à l'égard des titulaires de sites
web concurrents. Le référencement abusif peut permettre
en effet de privilégier la position d'un site par rapport
à celui d'un concurrent, et détourner une clientèle
qui devrait en principe lui être attribuée. De par son
caractère déloyal, les titulaires de sites concurrents
pourraient ainsi effectuer une action en concurrence
déloyale.
Il se pourrait également que
le titulaire du site spamdexé soit lui-même victime
de cette pratique. Le référencement est en effet, le
plus souvent confié à un professionnel. Le marché du
référencement étant de plus en plus concurrentiel, certains
référenceurs n'hésitent pas à recourir au spamdexing
pour offrir les meilleurs résultats possibles à leurs
clients. Ils exposent ainsi leurs clients non seulement
à ce que leur site soit définitivement déréférencé des
moteurs, mais également à des sanctions civiles, ou
pénales.
[arnaud.dimeglio@wanadoo.fr]
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