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| PAR ERIC BARBRY |
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Blogs : quels statut et législation appliquer ?
Si les créateurs de blogs sont clairement des éditeurs, ils peuvent également être assimilés, dans certaines conditions, à des hébergeurs. La prudence s'impose.
(31/03/2005)
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Eric Barbry Avocat chez Alain Bensoussan Avocats
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Les weblogs déchaînent les passions et il suffit pour s'en convaincre de lire la presse, écouter la radio ou regarder la télévision. Le phénomène n'est pourtant pas nouveau mais il semble qu'il ait atteint un stade de maturation qui le rende inquiétant.
Comme de coutume ce qui est nouveau fait peur et le blog n'échappe pas à la règle. On en parle comme du pire en oubliant le meilleur.
Le blog correspond pourtant à ce que l'Internet communiquant peut nous offrir de meilleur : la simplicité, la convivialité, la possibilité de publier et d'échanger sans contrainte technique et sans être un spécialiste des " langages " du web.
Avec les blogs tous les internautes qu'ils soient surfeurs aguerris ou néophytes peuvent avoir leur propre site web. Les blogs se développent ainsi à la vitesse grand "B" qu'il s'agisse de blogs personnels, de blogs professionnels ou encore de blogs associatifs sans que la liste ne soit exhaustive.
Si le blog correspond au meilleur du web, il n'aura pas fallu attendre longtemps pour que le meilleur devienne le pire et que simplicité et convivialité deviennent un nouveau moyen de diffuser des contenus illicites : diffamation, injure, images pédo-pornographique, contenus contrefaisants,
Ces derniers jours ce sont les blogs des lycéens et collégiens qui font les titres de la presse car certains ont trouvé là un moyen rapide et efficace pour se moquer de leurs enseignants, le terme "moquer" étant dans certains cas un doux euphémisme.
| Le blogger doit s'identifier soit directement en ligne soit auprès de son hébergeur. |
La "donne" juridique est portant simple : le blogger (ou blogueur) puisque c'est le nom qu'on lui donne est bien, au sens de la loi, "éditeur d'un service de communication publique en ligne".
De ce point de vu il est responsable des contenus diffusés et doit s'identifier soit directement en ligne par ce que l'on appelle la "notice légale" soit, s'il s'agit d'un blog non professionnel, auprès de son hébergeur.
La plupart du temps cependant l'identification est clairement défaillante.
L'hébergeur des blogs pour sa part relève assurément du régime des prestataires d'hébergement tel qu'il figure à l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Il n'est donc pas tenu à une obligation générale de surveillance mais il doit réagir dès qu'il a connaissance d'un contenu litigieux et/ou qu'il reçoit une notification. Il doit aussi et c'est un point important prendre une part active à la lutte contre la diffusion de contenus pédo-pornographiques et ceux qui violeraient l'article 24 de la loi 29 du juillet 1881.
| Le Blogger est-il un hébergeur ? La réponse est sans doute "oui mais" ou "non mais pourquoi pas". |
On peut résumer la situation en affirmant que les blogs ne posent pas de problèmes spécifiques s'il n'y avait le cas des "contributeurs" c'est à dire de ceux qui "publient" sur le blog d'un tiers leurs propres commentaires.
La question se pose en effet d'un partage ou non de responsabilité entre le blogger et son "invité".
La chose mérite d'être approfondie mais l'on remarquera que pour l'heure la loi pour la confiance dans l'économie numérique ne connaît que trois catégories d'acteurs : fournisseur d'accès, hébergeur et éditeur. De fait, les relations entre le blogger et son "invité" ne peuvent que s'inscrire dans ce triptyque.
Or s'il est assuré que le blogger ne joue pas le rôle de fournisseur d'accès vis à vis du "contributeur" on peut se demander s'il doit être qualifié d'éditeur du service et responsable de tout ou simple "hébergeur" des commentaires des tiers et de fait, couvert par les dispositions spécifiques de la LCEN.
Il faut en effet préciser que le statut d'hébergeur n'est pas lié à une activité professionnelle ni à une rémunération. Un simple particulier qui héberge des contenus de tiers peut bénéficier de ce statut.
Il est aussi clair que le statut d'hébergeur est pluri-forme et qu'il s'applique aussi bien pour l'hébergement de sites web, que de pages web, aux éditeurs de forums ou de service de courtage aux enchères par voie électronique.
Ceci étant précisé un blogger peut-il valablement être considéré comme hébergeur des contenus de ses invités ? La réponse est sans doute "oui mais" ou "non mais pourquoi pas". A défaut de jurisprudence et au stade de cette première réflexion le statut d'hébergeur ne peut pas être écarté mais il ne pourrait être appliqué qu'à la condition que le blogger, en cette qualité, assume et respecte l'ensemble des obligations qui sont celles des hébergeurs à savoir : détenir et conserver "les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu", supprimer promptement les contenus illicites, réagir aux notifications ou encore de mettre en uvre des moyens de lutter contre la diffusion de contenus pédo-pornographiques ou contraire à l'article 24 de la loi de 1881.
Il n'est qu'à voir aujourd'hui l'état général des blogs et la méconnaissance juridique des bloggers eux-mêmes pour savoir que très peu d'entre eux pour ne pas dire aucun n'a eu le réflexe de se placer sous la "protection" des dispositions relatives aux hébergeurs.
A défaut d'une telle protection, c'est bien le statut de l'éditeur d'un "service de communication au public en ligne" qui s'appliquera pour lequel le blogger, autrement qualifié en droit de "responsable de la publication "sera tenu des contenus publics par les tiers.
| Il semble nécessaire de sensibiliser les bloggers et leurs invités ce qui n'est manifestement pas le cas. |
Il ne saurait, en tout état de cause, être question de condamner les blogs et les bloggers et/ou d'en interdire l'usage. Cependant, il semble nécessaire de sensibiliser les bloggers et leurs invités ce qui n'est manifestement pas le cas.
La difficulté est d'autant plus grande que le monde blog est essentiellement un monde d'adolescents, sous informés en droit voir même désinformés, qui maîtrise la technique que leurs parents eux-mêmes ignorent et qui vivrait sans doute très mal que les "adultes" viennent réguler le seul endroit ou ils peuvent encore s'exprimer librement et se défouler un peu.
La "régulation" des blogs ne peut venir que des acteurs eux-mêmes qu'ils soient blogger, hébergeurs, visiteurs, contributeurs ou encore modérateurs et ne peut reposer que sur des règles claires qui définissent les droits et obligations de chacun.
De fait la problématique des blogs impose un traitement tout à fait particulier qui nécessite sans doute qu'un contrat soit conclu entre l'hébergeur et le blogger mais qui imposerait sans doute que les bloggers eux-mêmes définissent les règles qu'ils entendent imposer sur leur blog comme premier témoignage de leur souhait d'éviter les dérives.
De ce point de vu on doit malheureusement constater que s'il existe généralement des contrats (autrement appelés conditions générales blog) entre les hébergeurs et les bloggers, il n'existe rien entre les bloggers et leurs invités, les bloggers et les contributeurs ou encore de règles qui fixent clairement les conditions de la modération.
Même si l'entreprise paraît délicate il importe aujourd'hui que chaque blogger qui ne voudrait pas voir sa responsabilité engagée, soit, à son niveau, acteur de la régulation et impose des règles du jeu que l'on pourrait appeler sa "charte blog". 
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