Littéralement "rachat à soi-même", l'OBO permet avant tout à des actionnaires détenant le contrôle de leur entreprise de transformer une partie de leur participation en liquidités. Le tout en bénéficiant d'une fiscalité avantageuse.
Par Olivier Paulhan (Avocat)
|
L'Owner Buy Out consiste à créer une société holding ayant vocation à racheter tout ou partie d'une participation précédemment détenue en direct, permettant ainsi de procéder à un rééquilibrage entre le patrimoine professionnel et le patrimoine privé.
Mais cette technique permet aussi de répondre à d'autres problématiques, telles que la transmission d'entreprise entre générations, le désengagement progressif, la sortie d'actionnaires minoritaires, etc.
Le principe
Schématiquement, si Monsieur M contrôle la société S, l'OBO se déroule alors au moins en deux étapes :
1/ Monsieur M fait d'abord l'apport à une société holding H d'une partie de ses titres de S. Suite à cet apport, Monsieur M contrôle H.
2/ Monsieur M cède dans un second temps à H l'autre partie de sa participation dans S, H payant Monsieur M en s'endettant. Les dividendes versés par S à H permettront ensuite de rembourser la dette.
Au terme de l'opération, Monsieur M a transformé en numéraire une partie de son patrimoine professionnel constitué à l'origine de titres, mais conserve toujours le contrôle de S au travers de H.
.
|