Europe : compte à rebours pour l’adoption généralisée de la signature électronique

En Europe, on note un retard dans l'adoption de la signature électronique alors que le cadre réglementaire et sécuritaire existe bel et bien. Resistance culturelle, manque de confiance et doute dans la valeur juridique de la signature électronique, autant de freins qu'il va falloir lever pour que l'Europe entre pleinement dans l'ère du numérique.

Quand on regarde l'usage de la signature électronique aux États-Unis, on  s’aperçoit que c’est un moyen de faire des transactions numériques totalement mature et entré dans les pratiques quotidiennes des américains. Les problèmes liés à la sécurité, la disponibilité et la légalité ont été largement acceptés, et de grands progrès ont été accomplis dans la normalisation des signatures électroniques dans de nombreuses industries. En Europe, la question n’est pas si claire. En effet, même s’il existe un cadre réglementaire et sécuritaire établi comme aux Etats-Unis, l’Europe fait fasse à un retard d’adoption et d’usages.

La dure vérité est que le passage à la gestion numérique des documents via la signature électronique arrive en Europe.  Cependant, tout comme l’a souligné notre conseiller juridique lors du Momentum 2015 de DocuSign à San Francisco, il existe une réelle  résistance culturelle dans notre région.

Les européens et américains ont une approche très différente du règlement des litiges. Même s’il est beaucoup plus fréquent d’engager des poursuites judiciaires aux États-Unis, les citoyens européens sont beaucoup moins susceptibles d’en faire de même.

 Notre taux d'adoption à la signature électronique diverge aux Etats-Unis et en Europe du fait de nos attitudes culturelles. Concernant ces dernières, on peut dégager des tendances clés spécifiques à notre économie et notre société. L'Internet par exemple: beaucoup d'entre nous pensaient que l'ère de l'Internet serait synonyme d’accessibilité et de connectivité. Certes, mais au cours des dernières années, en particulier en Europe, nous avons vu la montée de préoccupations autour de la vie privée et de la localisation des données.

 Alors, que pouvons-nous faire?

La confiance a été un thème central tout au long  du Momentum 2015 de DocuSign, ce qui a toute sa pertinence dans l'espace juridique mondial. Chaque fois que nous signons de manière électronique, nous devrions être assurés que tout est sûr, sécurisé et conforme juridiquement tout comme être en mesure de suivre le document, d’où l’importance de la gestion des transactions numériques (DTM).

 Notre équipe juridique n'a pas trouvé un seul pays où il est illégal d'utiliser des signatures électroniques. En France d’ailleurs la signature électronique a une valeur légale depuis la loi du  13 mars 2000.

Contrairement aux procédés à base de papier, via le DTM  nous pouvons suivre à tout moment les documents ; de la création à la signature en passant par les statuts d’envoi,  de réception et même de modification.   

Inverser le cours des choses

Face à tant de conformité il est inévitable et évident que la signature électronique prévaudra en Europe dans tous les échanges nécessitant  une signature que ce soit dans la vie courante que dans les situations professionnelles.

 D’ici trois ans il est certain que les discussions sur la légalité de la signature électronique  ne seront plus qu’un murmure. Tout comme aux Etats –Unis à l’heure actuelle les avantages deviendront évidents, les inquiétudes disparaitront, la signature électronique deviendra la norme. Aujourd’hui,  l'Europe est  un marché très compliqué mais petit à petit sans qu’on s’en aperçoive vraiment, la signature électronique  se fera une place et entrera dans nos  vies quotidiennes.