Faut-il intégrer les taxes et droits dans la modélisation de la supply chain ?

La supply chain joue un rôle essentiel dans le fonctionnement, l’imputation des coûts, la profitabilité et la croissance d’une entreprise. Avec des échanges commerciaux toujours plus mondialisés, on observe une incidence considérable des droits et taxes variables d’un pays à l’autre, sur les coûts totaux, les stratégies de production, les approvisionnements et la structure des réseaux de distribution des entreprises.

Or, la complexité des lois fiscales, en particulier dans des pays tels que le Brésil, a empêché de nombreuses entreprises d’intégrer les droits et taxes dans le design de leur supply chain. Le taux d’imposition moyen mondial supérieur à 20% pourrait entraîner des répercussions colossales et une perte possible de millions d’euros chaque année afin de réduire les coûts totaux et accroître l’avantage concurrentiel.

 C’est le juste équilibre entre d’un côté les coûts de la supply chain et de l’autre, les obligations en matière de droits et taxes, qui s’avérera être la clé de la réussite.

Car l’inaction fait courir de gros risques aux entreprises. Prenons l’exemple d’une entreprise qui ignorerait les régimes douaniers régionaux ou les concessions commerciales ; elle risque de passer à côté d’économies potentielles car si elle n’intègre et n’applique pas les accords de libre-échange, sa compétitivité en termes de prix et de coûts peut en pâtir. Or elle court aussi un risque opérationnel dramatique si elle ne réagit pas suffisamment rapidement à des règlements et réglementations dynamiques et compliqués. Il est vital d’identifier l’incidence des taxes et droits sur les futures décisions stratégiques, notamment dans le cadre de la planification de capacité de la supply chain ou celui de fusions et acquisitions, pour bénéficier d’un avantage concurrentiel et bénéficier pleinement d’une stature mondiale.

Les directions des entreprises doivent communiquer de façon claire en interne pour optimiser à un niveau global les changements à apporter à la supply chain en lien avec les droits et taxes et les aligner sur les normes comptables, et ce même si des calculs de taxes à l’échelle locale peuvent être en cours.

 Utiliser la technologie de modélisation pour améliorer l’optimisation fiscale

Les entreprises internationales peuvent réduire les coûts totaux en incluant les charges et exonérations fiscales ainsi que les coûts d’exploitation/de logistique dans le design de leur supply chain. Grâce à l’utilisation de la technologie de modélisation, les entreprises peuvent optimiser la supply chain en proposant une vue holistique des droits et taxes, avec la possibilité d’effectuer des simulations pour tester les changements de réglementation, les prix de transfert, etc. Cette technologie leur permet de repenser la stratégie de supply chain autour des changements de réglementation et quantifier les avantages des zones de libre-échange et des concessions commerciales régionales. Il est ainsi possible de mesurer l’incidence des différentes taxes, par exemple des différents prélèvements brésiliens, de la TVA ou de l’impôt sur les sociétés.

L’Inde et le Brésil, par exemple, présentent des fiscalités complexes. Elles prélèvent des impôts ou taxes sur les mouvements de marchandises inter-états, tout en octroyant des exonérations aux entreprises pour les mouvements au sein d’une entreprise. Ces systèmes de taxation et d’exonération créent des incitations significatives à intégrer dans le design de supply chain et il serait donc contre-productif d’ignorer le volet des droits et taxes et de manquer des opportunités d’économies sur les coûts.

Une des solutions souvent suivies par les entreprises internationales est de créer plusieurs entités dans les pays ayant des systèmes fiscaux complexes, afin de réduire leur charge fiscale. Dans ces situations, la technologie optimisera non seulement la logistique, mais aussi le volet des droits et taxes, afin de fournir une vue d’ensemble exhaustive du fonctionnement d’un réseau. 

Pour maximiser l’optimisation fiscale, il est également essentiel de disposer d’une connaissance de tous les marchés internationaux. Par exemple, en Inde, l’évolution planifiée d’un régime de TVA et de taxe centrale sur les ventes (CST) vers un régime plus homogène de taxe sur les biens et services (GST) impose de repenser les supply chains, afin de gérer au mieux la transition. Le nouveau système devrait faciliter le suivi et la gestion pour les entreprises, mais il pourrait induire des coûts plus élevés. Comme le système fiscal existant favorise la création d’entités scindées pour l’évasion fiscale, le nouveau système devrait permettre une plus grande centralisation des entreprises. Des plans de transition efficaces seront nécessaires pour identifier les zones de consolidation et le degré d’agressivité du calendrier face à de tels changements.

Les clés de l’optimisation des droits et taxes

Pour obtenir des gains rapides, il est conseillé aux entreprises de partir d’une échelle réduite et de se développer progressivement vers une modélisation plus complexe, afin de répondre à des questions de supply chain d’une portée élargie. Au fur et à mesure que le projet se développe, elles doivent évaluer les bénéfices résultants et affiner leur approche afin d’opter pour les technologies et méthodologies les plus adaptées à leur stratégie commerciale.

L’optimisation des droits et taxes au sein des pratiques de design de la supply chain requiert une harmonisation étroite de différents domaines de l’entreprise. Alors que l’équipe financière ne participe pas nécessairement à la modélisation de la supply chain, son rôle devient essentiel quand il s’agit d’intégrer des calculs de droits et taxes complexes avec les changements de réglementation annuels. Elle peut aussi passer en revue et approuver la sélection des sites, de même que les propositions d’ouverture/de fermeture et les dépenses d’investissement recommandées par ces modèles.

Lors de l’évaluation des changements de la supply chain dans une perspective de planification à plus long terme, l’entreprise doit réunir toutes les informations indispensables pour aboutir à un design de supply chain à la fois précis et réalisable dans le périmètre de son activité ; l’arbitrage doit être aligné avec la planification et la stratégie de l’entreprise. Il est alors recommandé de mettre en place un groupe de travail englobant les volets fiscalité, finance, supply chain et design pour aider à la prise de décision quant au design de la supply chain car il permettra une intégration exhaustive de la modélisation fiscale pour une agilité et une compétitivité plus solides. 

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