Trois jours contre le spam
Par le Journal du Net (Benchmark Group)
URL : http://www.journaldunet.com/0305/030507spam.shtml
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Mercredi 7 mai 2003

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Article Spam : les origines du fléau (23/04/03)

Dossier Spam

Du 30 avril au 2 mai 2003 s'est déroulé aux Etats-Unis le "FTC Spam Forum". Cet événement, organisé par la Federal Trade Commission (FTC), la Commission fédérale du commerce américaine, visait à définir les moyens de lutte contre le développement exponentiel du spam. Pour illustrer ce fléau, le fournisseur d'accès AOL avait d'ailleurs publié le premier jour du forum le nombre de messages commerciaux électroniques qu'il avait réussi à bloquer sur la seule journée du 30 avril : le FAI obtenait le chiffre vertigineux de 2,37 milliards de spam stoppés en vingt-quatre heures. Ramenés au nombre de comptes mails, cela représente environ 67 spams quotidiens par adresse, soit plus de 24 000 messages commerciaux non sollicités par an. Selon une fourchette basse, le spam représenterait aujourd'hui 40 % des flux de mail dans le monde. La fourchette haute le situe à 75 %...

La mise en lumière de ce fléau à l'occasion du forum a fait couler beaucoup d'encre aux Etats-Unis. Ce fut aussi l'occasion de faire le point sur les mesures de rétorsion à la disposition du public et de la justice. Pour les internautes, le forum a été l'occasion de souligner à nouveau les mesures nécessaires pour limiter le spam, des procédés déjà répertoriés par la Cnil américaine, le CDT (lire l'article du JDN du 23/04/03), quelques jours plus tôt.

C'est notamment au niveau juridique que des initiatives nouvelles sont apparues. Le sénateur démocrate de l'Etat de New York, Charles Schumer, a annoncé qu'il allait présenter une série de lois antispam, incluant la création d'une sorte de liste rouge fédérale des personnes refusant le spam, des peines civiles et des poursuites pénales pour les spammers récidivistes ainsi que de nouvelles mesures anti-fraudes. En outre, cette nouvelle législation obligerait les mails commerciaux à porter un label indiquant son caractère publicitaire (le diminutif "ADV" pour "advertisement" devrait être mentionné dans l'objet du mail").

Deux autres sénateurs, un républicain du Montana et un démocrate de l'Oregon, ont proposé de voter une loi visant à réduire aussi bien le spam à caractère pornographique que le spam commercial. Leur loi, "Controlling the Assault of Non-Solicited Pornography and Marketing Act" (CAN-SPAM), introduirait un système d'amende pouvant aller jusqu'à des amendes de dix dollars (neuf euros) par mail envoyé.

Le projet prévoit toutefois qu'il serait légal pour une entreprise d'envoyer un mail à une personne avec qui elle n'aurait eu aucun lien jusqu'alors à partir du moment où elle suivrait quelques règles de base : s'identifier clairement elle-même, indiquer qu'il s'agit d'un mail commercial, préciser dans l'en-tête l'objet du message et permettre à l'internaute de refuser tout nouveau mail envoyé par l'expéditeur.

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Article Spam : les origines du fléau (23/04/03)

Dossier Spam

Cet arsenal juridique est jugé sur-dimensionné par certains. Il semblerait en effet que la majeure partie du spam provienne d'un petit groupe de 150 à 200 spammeurs de grande envergure. Plusieurs intervenants lors du FTC Spam Forum ont donc demandé que soit mis l'accent principalement sur la localisation et l'identification de ces spammeurs plutôt que sur la mise en place d'un dispositif juridique complexe.

[Florence Santrot, JDNet]