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Kodak gagne son procès contre Sun et menace Java
Après la confirmation par la justice américaine de la validité des brevets détenus par Kodak, Sun risque désormais d'avoir à verser plus d'un milliard de dollars de dommages et intérêts pour violation de propriété intellectuelle.  (05/10/2004)
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Le spécialiste de la photo, Kodak, vient de remporter la bataille juridique qui l'opposait à Sun Microsystems concernant son langage de développement Java. La firme basée à Rochester reprochait à Sun de violer certains de ses brevets et compte demander en réparation plus d'un milliard de dollars de dommages et intérêts.

Plus précisément, trois brevets obtenus en 1997 par le géant de la photographie après le rachat de Wang Laboratories, couvrent tout système ayant recours à des processus d'interaction entre programmes et notamment via la gestion d'objets ou de données partagés. Or, après l'échec d'un accord à l'amiable en février 2002, Kodak passe à l'acte et conduit l'affaire devant la cour de justice du district de New York.

Chez Kodak, les représentants confiaient vendredi leur satisfaction "que la cour ait validé la protection des droits relatifs à la propriété intellectuelle de Kodak en mettant en avant les innovations qu'ils recouvrent", auprès du Rochester Democrat and Chronicle. Cette victoire ouvre par conséquent la porte à un autre procès cette fois dans l'optique d'obtenir dommages et intérêts auprès du créateur du langage Java. Les 1,06 milliards de dollars réclamés correspondent selon Kodak, à la moitié du résultat d'exploitation de Sun sur ses ventes de serveurs et d'équipements de stockage entre janvier 1998 et juin 2001.

Du coté de Santa Clara, le résultat du procès est fortement contesté. Sun mène deux stratégies de défense en parallèle : d'une part il affirme ne pas avoir violé les brevets de Kodak, d'autre part il réfute la validité des brevets. Concernant les éventuels dommages et intérêts à verser, Sun se dit prêt à démontrer que si dommages il y a, le montant du préjudice total demeure bien inférieur à la somme avancée par Kodak.

Dans cette affaire, la validité des trois brevets détenus par Kodak reste fortement discutée du fait de leur large couverture. Une affaire qui ravive aux Etats-Unis, les problèmes de législation sur la brevetabilité des logiciels et le pouvoir accordé au bureau américain des brevets, l'instance chargée de valider ou d'invalider les innovations IT. En juillet dernier, L'Electronic Frontier Foundation, association chargée de la protection des libertés individuelles, accusait dix brevets logiciels de crime contre le domaine public (lire l'article du 05/07/2004).

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Pour Sun, cette bataille judiciaire pourrait coûter très cher. En difficulté financière depuis quelques années, le groupe publiait son premier résultat net positif depuis 18 mois lors de son dernier exercice fiscal : celui-ci a été gonflé par le versement d'une partie de l'amende obtenue lors de son procès victorieux face à Microsoft (lire l'article du 05/04/2004). Kodak, quant à lui, après avoir raté le tournant de la photographie numérique a bien redressé la barre sur les douze derniers mois, son action gagnant 60% après la publication de trois résultats trimestriels en croissance.

 
 
Yves DROTHIER, JDN Solutions
 
 
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