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| L'attribution de stock-options fait frémir les entreprises IT américaines |
| Le versement de stock-options est depuis plusieurs mois au centre des préoccupations du gendarme de la bourse américaine, la SEC. Les enquêtes se multiplient et le doute s'installe.
(04/07/2006) |
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Les stocks-options se sont véritablement généralisées avec l'explosion de l'Internet, ne se limitant plus alors aux seules grandes firmes. Destinées avant tout à rémunérer les cadres et les dirigeants, parfois en compensation d'une rémunération moindre, les starts-ups en ont fait à une époque, grand usage. Tout du moins jusqu'à l'éclatement de la bulle spéculative en 2000.
En générale, les stocks-options bénéficient d'un prix d'achat relativement faible et d'un prix d'exercice préalablement fixé, à la date d'attribution. Pour que l'opération soit financièrement profitable et favorable, ces deux valeurs doivent être inférieures à la valeur effective du titre coté sur le marché.
Leur distribution a rapidement fait l'objet de vives critiques, notamment en raison d'un mode d'attribution corrélé partiellement ou totalement à l'évolution du cours en bourse. Les bénéficiaires des stocks-options pouvaient donc largement bénéficier de l'importante volatilité des titres.
Le scandale financier de l'affaire Enron et la multiplication d'opérations comptables frauduleuses ont conduit à un durcissement de la législation aux Etats-Unis (Sarbannes-Oxley).
Les firmes américaines sont actuellement au cur de la tourmente et leur mode d'attribution des stocks-options, pointé du doigt. Est plus particulièrement dénoncé, la pratique consistant à antidater les options dans le but de maximiser la plus-value lors de la cession des titres. Plus d'une vingtaine d'entreprises américaines au cours des trois derniers mois ont été interrogées afin de faire la lumière sur les versements de stocks-options à leurs dirigeants.
| Les comptes de 48 sociétés américaines examinés |
Sycomore Networks a ainsi été contraint de réviser ses résultats financiers de 2000 jusqu'au premier semestre 2005. RSA Security, Monster.fr ou encore McAfee ont également fait l'objet d'une enquête conduite par la SEC (Securities and Exchange Commission). Au total se sont pas moins de 48 firmes qui ont été contactées par l'autorité de surveillance, dont notamment VeriSign, CA (Computer Associates), Juniper Networks, L3, McAfee, Microsoft ou Apple.
Des soupçons pèsent notamment sur le fondateur emblématique d'Apple, Steve Jobs. Selon des documents de la SEC, ce dernier aurait été récompensé par 10 millions de stocks-options. Toutefois, les représentants d'Apple assurent que l'opération n'a pas été validée et que par conséquent Steve Jobs n'a aucunement bénéficié d'une plus-value.
Nombre d'entreprises, conjointement aux investigations des autorités américaines, ont ouvert des enquêtes internes pour faire toute la lumière. Elles assurent également coopérer entièrement avec la SEC et le Departement de Justice (DoJ).
Si la pratique est critiquée, le fait d'antidater des stocks-options n'est pas interdit par la réglementation à la condition de figurer dans des notifications, d'être validé et autorisé par les statuts de la société en matière de rémunérations, et enfin de procéder à un enregistrement correct dans les registres comptables.
Dans ce climat de suspicion, la législation proposée par la SEC et dont le vote sera prochainement étudié, a de forte chance d'être adoptée. Elle imposera notamment aux entreprises cotées de publier annuellement les rémunérations complètes (stocks-options comprises) de leurs dirigeants (CEO, CFO) et des trois employés les mieux rémunérés. La législation devrait également conduire à un renforcement des procédures de contrôle internes.
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