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Les 10 grands litiges de l'histoire informatique

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Cet article a été mis à jour le 22 mai 2008.

S'il fallait caractériser la relation qui unit Alcatel-Lucent à Microsoft, ce serait bien tout, sauf de l'amour. Et ces deux là l'ont fait sentir au travers d'un palpitant feuilleton juridique qui a pris ses racines dès 1989, à l'époque où Bell Labs (intégré depuis au franco-américain) a participé au développement de la technologie MPEG-1 Audio Layer 3, avec Fraunhofer, la société allemande de licence des droits mondiaux de la technologie MP3.

Fort de la détention de plusieurs brevets technologiques relatifs au décodage des fichiers MP3, Alcatel-Lucent passe à l'attaque en début d'année 2006 et accuse Microsoft de les violer, notamment dans le lecteur Windows Media Player fournit dans son nouvel OS, Vista. En février 2007, le groupe remporte une première victoire devant la Cour de Seattle qui condamne Microsoft à une lourde amende d'1,52 milliard de dollars pour infraction au code de la propriété intellectuelle.

Alcatel-Lucent, qui avait également lancé d'autres poursuites à l'encontre du géant de Redmond, notamment dans le cadre de l'utilisation de l'une de ses technologies de conversion voix/données, essuie un cinglant revers par le rejet de sa plainte, en mars 2007. Après avoir trouvé un accord à l'amiable pour une autre querelle, visant cette fois sa console Xbox 360. Heureusement pour Microsoft, sa contre-attaque dans le cadre du procès sur la violation de brevets MP3 se révèle payante.

En août 2007, la Cour d'appel californienne rend caduque la décision du tribunal de Seattle en parvenant à démontrer que Microsoft avait en fait acquis en toute légalité les droits de propriété intellectuelle relatifs aux brevets MP3 : non pas auprès d'Alcatel-Lucent, mais de Fraunhofer. L'équipementier réseaux et télécoms qui s'est pourvu en appel en réclamant 367,4 millions de dollars de dommages et intérêts à Microsoft, a toutefois vu sa demande rejetée en mai 2008 par l'ITC (International Trade Commission).

 

 
Le litige en bref
 
 Grief principalViolation de brevets 
 Début de la procédure2006 
 Fin de la procédure2007 
 Montant des dommages et intérêts versésAucun. Alcatel-Lucent a été débouté de sa demande en dommages et intérêts par l'ITC 



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