Cet article a été
mis à jour le 22 mai 2008.
S'il fallait caractériser la relation
qui unit Alcatel-Lucent à Microsoft, ce serait bien tout, sauf de l'amour. Et
ces deux là l'ont fait sentir au travers d'un palpitant feuilleton juridique
qui a pris ses racines dès 1989, à l'époque où Bell Labs (intégré depuis au
franco-américain) a participé au développement de la technologie MPEG-1 Audio
Layer 3, avec Fraunhofer, la société allemande de licence des droits mondiaux
de la technologie MP3.
Fort de la détention de plusieurs brevets technologiques
relatifs au décodage des fichiers MP3, Alcatel-Lucent passe à l'attaque
en début d'année 2006 et accuse Microsoft de les violer, notamment dans le lecteur
Windows Media Player fournit dans son nouvel OS, Vista. En février 2007, le groupe
remporte une première victoire devant la Cour de Seattle qui condamne
Microsoft à une lourde amende d'1,52 milliard de dollars pour infraction au
code de la propriété intellectuelle.
Alcatel-Lucent, qui avait également
lancé d'autres poursuites à l'encontre du géant de Redmond, notamment dans le
cadre de l'utilisation de l'une de ses technologies de conversion voix/données,
essuie un cinglant revers par le rejet de sa plainte, en mars 2007. Après
avoir trouvé un accord à l'amiable pour une autre querelle, visant cette fois
sa console Xbox 360. Heureusement pour Microsoft, sa contre-attaque dans le cadre
du procès sur la violation de brevets MP3 se révèle payante.
En août 2007,
la Cour d'appel californienne rend caduque la décision du tribunal de Seattle
en parvenant à démontrer que Microsoft avait en fait acquis en toute légalité
les droits de propriété intellectuelle relatifs aux brevets MP3 : non pas
auprès d'Alcatel-Lucent, mais de Fraunhofer. L'équipementier réseaux et télécoms
qui s'est pourvu en appel en réclamant 367,4 millions de dollars de dommages
et intérêts à Microsoft, a toutefois vu sa demande rejetée
en mai 2008 par l'ITC (International Trade Commission).
| Le
litige en bref | |
| Grief principal | Violation
de brevets | |
| Début
de la procédure | 2006 | |
| Fin
de la procédure | 2007 | |
| Montant des dommages
et intérêts versés | Aucun. Alcatel-Lucent
a été débouté de sa demande en dommages et intérêts
par l'ITC | |