Un producteur débouté contre Dailymotion, YouTube et Google

Le tribunal de grande instance de Paris a débouté la société de production Temps Noir de ces demandes contre les sites vidéos Dailymotion et YouTube, ainsi que Google. Temps Noir leur reprochait la diffusion de ses documentaires "Moi, Fidel Castro" sur les sites vidéo et de "Cuba, une odyssée africaine" sur Google Vidéo. Dans une décision du 13 mai, le TGI a rappelé la qualité d'hébergeur des trois sites. Conformément à la LCEN de 2004, le tribunal considère qu'ils ont "accompli leur activité d'hébergeur sans faute de contrôle". En clair, ils ont retiré les vidéos litigieuses quand la société de production les ont signalées. Par ailleurs, le tribunal précise que Google "ne peut se voir rechercher aucune responsabilité sur le contenu des sites dans le cadre du fonctionnement de son moteur de recherche".

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