Taxe d'habitation et impôts locaux à Arboys en Bugey (01300)

Voir aussi :
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Arboys en Bugey en 2022


Chargement en cours ...

Taxe d'habitation à Arboys en Bugey en 2022

Taxe d'habitation 2022 Arboys en Bugey Classement national sur 34 955 villes
Taux communal 9,27 % n°25 476
Taux syndical - -
Taux intercommunal 3,62 % n°32 121
Taxe spéciale d'équipement 0,12 % n°12 367
Taux Gemapi 0,64 % n°10 503
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe d'habitation sur les logements vacants 2022 Arboys en Bugey Moyenne des villes
Taux communal - 15,05 %
Taux syndical - 1,52 %
Taux intercommunal - 10,03 %

Taxes foncières à Arboys en Bugey en 2022

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2022 Arboys en Bugey Classement national sur 34 955 villes
Taux communal 23,73 % n°32 678
Taux syndical - -
Taux intercommunal 3,57 % n°14 059
Taxe spéciale d'équipement 0,15 % n°17 803
Taux Gemapi 0,43 % n°8 816
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2022 Arboys en Bugey Classement national sur 34 955 villes
Taux communal 32,73 % n°22 651
Taux syndical - -
Taux intercommunal 11,97 % n°9 220
Taxe spéciale d'équipement 0,42 % n°8 692
Taxe additionnelle au foncier non-bâti 2022 Arboys en Bugey Moyenne des villes
Taux communal - 44,52 %
Taux intercommunal 32,51 % 45,04 %

Cotisation foncière des entreprises à Arboys en Bugey en 2022

CFE 2022 Arboys en Bugey Classement national sur 34 955 villes
Taux communal - -
Taux syndical - -
Taux intercommunal 24,74 % n°16 725
Taxe spéciale d'équipement 0,63 % n°16 993

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à Arboys en Bugey en 2022

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Arboys en Bugey Classement national sur 34 955 villes
Taux 9,31 % n°19 716

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.