TomorrowNow : SAP condamné à payer 1,3 milliard de dollars à Oracle

Le groupe de Larry Ellison jubile : le jury a infligé une amende record à SAP pour violation de droits. Le géant allemand peut faire appel.

C'est autant une gifle pour SAP qu'une savoureuse victoire pour son grand rival californien. Un tribunal de Californie a jugé que l'éditeur de Walldorf a bien violé les droits d'auteur d'Oracle. Le jury l'a condamné à une amende à hauteur de l'estimation du préjudice subi, soit 1,3 milliard de dollars. Ce n'est pas rien pour SAP qui affichait un bénéfice net de 2 milliards d'euros pour 2009 (soit, en dollars, deux fois plus que la somme demandée).

Le géant allemand avait déjà publiquement reconnu des irrégularités de son ancienne filiale américaine TomorrowNow. Le communiqué de l'éditeur le rappelle :  "Comme indiqué à la Cour, nous regrettons les actions de TomorrowNow, nous en acceptons la responsabilité, et sommes disposés à indemniser équitablement Oracle". SAP ne s'attendait cependant pas à une telle somme et avait fait savoir qu'il tablait plutôt sur un montant de l'ordre de 40 millions de dollars.

Côté Oracle, le montant exigé était cependant bien plus élevé. Début novembre, Larry Ellison avait chiffré le montant du préjudice subi à pas moins à 4 milliards de dollars. Cela n'empêche pas le camp Oracle de jubiler : "Nous sommes absolument ravis", a ainsi déclaré Geoffrey Howard, un des avocats d'Oracle juste après le verdict. Safra Catz, président d'Oracle, va plus loin : "SAP a volé des milliers de copies de logiciels Oracle, puis a revendu ses logiciels et les services liés à la clientèle d'Oracle (...). En conséquence, une Cour fédérale a ordonné à SAP de payer Oracle 1,3 milliard de dollars. C'est le montant le plus important jamais demandé pour du piratage de logiciels."

Réactions de SAP

 

Dans son communiqué, SAP se dit évidemment "déçu" par ce jugement. Il indique également "étudier toutes les options disponibles", et n'exclut pas la possibilité de faire appel. "Cela va malheureusement prolonger le processus mais nous espérons pouvoir régler cette question de façon satisfaisante en évitant des années de litiges " étaye le géant allemand. SAP sous entendrait donc songer à un règlement à l'amiable. Encore faudrait-il qu'Oracle accepte. 

En cas d'appel, la sanction pourrait aussi être plus lourde. L'un des jurés cité par l'AFP indique d'ailleurs que leurs évaluations sur le montant du préjudice variaient entre 519 millions et 3 milliards de dollars. En attendant, l'action SAP a accusé le coup. Le lendemain du verdict, peu après l'ouverture de la Bourse de Francfort, l'action SAP perdait plus de 1,7%.