Procès peer-to-peer : au tour de iMesh
Par le Journal du Net (Benchmark Group)
URL : http://www.journaldunet.com/0309/030923imesh.shtml
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Mardi 23 septembre 2003

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iMesh.com
Si les éditeurs de logiciels peer-to-peer se croyaient pour un temps à l'abri des attaques de la RIAA, celle-ci étant plus occupée à traduire en justice les utilisateurs que les plates-formes elles-mêmes, c'est raté. La représentante de l'industrie du disque aux Etats-Unis a décidé de poursuivre iMesh, toujours pour infraction à la loi sur le copyright. La RIAA espère ainsi prendre sa revanche sur le jugement rendu en avril en sa défaveur dans l'affaire qui l'opposait à Grokster et Morpheus.

La plainte, déposée par la RIAA auprès du tribunal de Manhattan, accuse iMesh d'avoir contribué massivement à la violation du copyright. Dans l'acte d'accusation, il est précisé que "sans une violation généralisée des enregistrements sonores les plus populaires protégés par le droit d'auteur, iMesh disparaîtrait". Basée en Israël, iMesh est devenu en près de quatre ans d'existence le troisième plus gros réseau de partage de fichiers, derrière Kazaa et Morpheus. Son fonctionnement est basé sur une technologie hybride, utilisant le réseau FastTrack et des protocoles propriétaires.

En réaction à la plainte déposée contre eux, les dirigeants de iMesh ont invoqué le jugement rendu en avril dernier par un juge de Los Angeles, qui avait estimé que Grokster et StreamCast Networks (l'opérateur de Morpheus) ne violaient pas les lois sur la protection des droits d'auteurs. Il avait comparé ces logiciels de partage de fichiers à des magnétoscopes ou des photocopieurs, deux technologies légales qui peuvent aussi être utilisés de manière illégale. Faute de service centralisé, il avait jugé que Grokster et StreamCast ne pouvaient pas être tenus pour responsable des activités illégales utilisant leurs réseaux.

Or ces deux logiciels avaient eux aussi recours au réseau FastTrack (depuis, Morpheus a abandonné FastTrack au profit de Gnutella). Comment, dans ce cas, condamner iMesh ? D'autant plus que dans l'affaire qui avait opposé la RIAA à Sharman Networks, l'opérateur de Kazaa, qui utilise également FastTrack, un tribunal d'Amsterdam avait rendu un jugement du même acabit en mars 2002.

Ces deux décisions ont mis provisoirement les réseaux peer-to-peer à l'abri des poursuites judiciaires. Mais c'était sans compter l'opiniâtreté de la RIAA, qui a fait appel du jugement de Los Angeles en août, avec le soutien de la MPAA (son homologue dans l'industrie cinématographique) et de la National Music Publishers' Association. C'est l'autre affaire actuellement en cours. Grokster et Morpheus ont constitué la semaine dernière leur dossier pour ce nouveau procès. "Les plaignants ont l'air de penser que la décision du juge Wilson était une faute de frappe", a déclaré Wayne Rosso, président de Grokster, à propos de la RIAA. Mais lui et le directeur général de StreamCast, Michael Weiss, sont bien déterminés à prouver le contraire, quitte à porter l'affaire devant la Cour Suprême.

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Jusqu'à ces défaites récentes, la RIAA avait pris l'habitude de voir ses actions judiciaires couronnées de succès : les plaintes déposées contre Napster en décembre 1999, MP3.com en 2000, Aimster (Madster) en 2001, et AudioGalaxy en 2002 avaient toutes abouti à des fermetures ou à des mises en place de filtres destinés à empêcher le téléchargement de fichiers protégés par des droits d'auteur.

[Rédaction, JDNet]