Rechercher :         

par Christiane Féral-Schuhl avocat associé, cabinet FG Associés

L'objet de la clause de "hardship" est de renégocier le contrat en cas de modification des circonstances extérieures, d'ordre économique, technique, commercial ou autre. En prévision d'un déséquilibre contractuel futur rendant la poursuite du contrat préjudiciable, les parties optent pour la solution de la négociation. La rédaction d'une telle clause est particulièrement sensible. Sous cette apparence attrayante, elle présente un avantage, mais également un inconvénient.
Son avantage est qu'elle permet de maintenir l'équilibre général du contrat, pendant toute sa durée, dans un souci réciproque de prise en compte des intérêts des parties. En revanche, l'inconvénient, est que l'informatique est une matière particulièrement "fluctuante" et l'équilibre d'aujourd'hui n'est pas nécessairement celui de demain. Elle peut ainsi permettre à l'une des parties de remettre en cause un contrat avantageux pour l'autre partie.
Il est donc préférable de bien mesurer les avantages et les inconvénients de cette clause avant de proposer son insertion dans le contrat. En outre, si les parties choisissent d'insérer une telle clause, il convient de prêter une attention toute particulière à sa rédaction. Elle devra notamment prévoir :

• les modalités de rééquilibrage du contrat (recherche de la solution la plus adaptée pour faire disparaître le déséquilibre constaté, en procédant si nécessaire à un amendement de certaines dispositions du contrat) ;
• les solutions à adopter en cas d'échec de la concertation des parties pour rééquilibrer le contrat (recours à un tiers choisi d'un commun accord ou désigné par voie judiciaire) ;
• les modalités financières de l'éventuelle conciliation (partage des frais d'honoraires).C. F-S. (mars 99)