La concurrence devient féroce dans le domaine des sites traitant des sports-nature. Outré par l'utilisation de la marque "Outdoor" par son homologue Labalao.com, Outdoor-Attitude, portail thématique récemment racheté par Net-Up (Lire l'article du JDNet du 19/10/00), a procédé à une demande d'opposition auprès de l'INPI (Institut nationale de la propriété industrielle).

L'histoire commence fin octobre. Labalao.com annonce le lancement de l'annuaire thématique Outdoor.fr, recensant plus de 600 sites traitant de ce sujet. Ses dirigeants ont procédé au dépôt de la marque "Outdoor" en juillet. Ce qui fait bondir Paul Molga, PDG d'Outdoor-Attitude. "C'est du parasitage commercial, s'insurge le manager. Labalao.com vient sur un terrain de marque qui ne leur appartient pas." Paul Molga explique que Outdoor-Attitude a lui aussi procédé à des dépôts de marque : le nom du site, naturellement, mais aussi des dérivés comme "Net-Outdoor" ou "Outdoor-Up". "Si vous regardez bien notre logo, nous mettons en valeur le terme Outdoor, estime Paul Molga. L'initiative de Labalao peut semer la confusion dans l'esprit des internautes". Outdoor-Attitude a donc procédé à une demande d'opposition de la marque "Outdoor" auprès de l'INPI, le 17 octobre. "Je me réserve le droit quant à la suite à donner", précise Paul Molga.

De son côté, le déposant, Labalao, indique ne pas être au courant de cette procédure initiée par son concurrent. "Si Outdoor-Attitude veut ce nom de domaine, il peut le racheter, commente Olivier Arfi, directeur général de Labalao.com, un site lancé à la rentrée. Quant à la marque, des centaines de sociétés dans le monde peuvent revendiquer la marque Outdoor. Nous avons respecté le cadre légal. Rien n'empêchait Outdoor-Attitude de déposer cette marque avant. Franchement, j'ai été surpris de voir que le nom de domaine outdoor.fr était disponible."

La demande d'opposition au dépôt d'une marque est une procédure strictement encadrée par l'INPI. L'organisme prévient d'ailleurs sur son site qu'il incombe aux sociétés dépositaires de marques de vérifier au préalable leur disponibilité. Il existe un délai de six semaines entre le dépôt d'enregistrement de la marque et sa publication dans le Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI). A partir de cette officialisation du dépôt, il est possible d'enclencher une demande d'opposition dans les deux mois qui suivent. Le requérant doit présenter un argumentaire censé prouver la similitude des marques. Une notification écrite parvient au déposant initial dans les quinze jours qui suivent l'enregistrement de la demande d'opposition.

L'INPI pèse ensuite le "pour et le contre" à partir des arguments présentés par les sociétés en conflit. L'organisme délivre un projet de décision, qui peut être constesté par les sociétés intéressées. Il peut procéder à des auditions orales des dirigeants des entreprises pour tenter de sortir de l'impasse. Dans les cas extrêmes où les sociétés n'ont pas trouvé d'accord à l'amiable, l'INPI tranche en dernier ressort et publie une décision définitive "de nature administrative". En cas de nouvelle contestation, le dossier peut être transféré à une cour d'appel. "Généralement, on demande à l'INPI de trancher sur un dossier dans les six mois après l'échéance du délai d'opposition", indique-t-on du côté de l''organisme. Tant mieux, car les affaires autour du Net et des marques ne cessent de croître.