Accusée de cybersquatting par ZeBank, la filiale canadienne du groupe 123Multimédia, vient d'obtenir gain de cause en première instance devant le TGI de Nanterre. Le litige portait sur le dépôt des noms de domaine zebanque.com et zebourse.com par 123multimédia Canada Ltd. Propriétaire des marque Ze et Zebank, la banque en ligne considérait que le dépôt de ces noms constituait une contrefaçon de ses marques. Or le TGI de Nanterre, dans son jugement du 2 avril 2001, a considéré que les sigles en présence n'étaient pas identiques et donc que les noms de domaine Zebanque et Zebourse ne constituaient pas une reproduction des marques de la sociétés ZeBank. D'autre part, le tribunal a également estimé que les sites zebanque.com et zebourse.com proposant un lieu d'exposition d'oeuvres artistiques, il n'y avait aucun risque de confusion avec les sites de la société ZeBank. Celle-ci a donc été déboutée de ses demandes au titre de la contrefaçon de marques.

"Nous avons créé il y a quatre ans un magazine baptisé Zemag, à destination des adolescents afin de surfer sur la vague des Boy's Bands, explique Patrick Abadie, le PDG du groupe 123Multimédia (Lire son interview au JDNet du 09/04/01). Fin 1999, nous avons déposé une série de noms de domaine utilisant le son "ze", parmi lesquels figurent zebanque et zebourse.com mais également zechat.com et zeradio.com." Le dépôt de ces noms de domaine a eu lieu le 23 décembre 1999, soit environ un mois après le dépôt des marques Ze et ZeBank par la société IFP, aujourd'hui devenue ZeBank.

Patrick Abadie se défend d'une quelconque tentative de cybersquatting et indique que son groupe possède une importantes activités dans le domaine de l'art, qu'il souhaite renforcer à partir des sites zebourse et zebanque.com. "Nous vendons depuis longtemps des ouvrages de Ben et d'Arman sur Internet, via notre maison d'édition Jannink, et les sites zebanque et zebourse constituent un autre de nos développements dans ce secteur", explique-t-il.

En revanche, Patrick Abadie ne souhaite pas s'exprimer davantage sur le choix de ces noms de domaine ni sur le contenu des sites eux-mêmes (zebourse.com propose deux versions), car il s'agit d'une affaire en cours. La société Ze Bank a en effet décidé de faire appel de la décision du TGI de Nanterre. Contactée par le Journal du Net, la direction de la banque en ligne n'a, quant à elle, pas souhaité commenter la décision de justice.