INTERVIEW
 
Membre du collège
Autorité de régulation des télécommunications
Dominique Roux
"Titre"

Dégroupage, Boucle locale radio, UMTS... Tous ces dossiers vitaux pour les nouvelles technologies françaises passent sur le bureau de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART). Mise en place en 1997 et composée de cinq membres, l'autorité a notamment pour vocation de favoriser la concurrence dans le secteur des télécoms et à "réguler" un marché encore marqué par le monopole original de France Télécom. A l'heure où les opérateurs souffrent financièrement et où de nombreux acteurs de l'Internet demandent que l'on accélère sur les dossiers du haut débit et de l'accès illimité, Dominique Roux, professeur de gestion et l'un des cinq membres du collège de l'ART, revient sur les grands chantiers actuels.

27 novembre 2001
 
          

DEGROUPAGE
"Le haut débit a un prix que beaucoup de ménages ne sont pas prêts à payer"

JDNet. Serge Tchuruk, le patron d'Alcatel, estimait récemment que le dégroupage n'avait pas produit l'effet escompté. Quant à Cegetel, ses dirigeants ont refusé de signer le protocole d'accord avec France Télécom. Le dégroupage n'avance guère ...
Dominique Roux. On ne peut pas dire cela car le dégroupage reste compliqué. Dans le domaine des télécoms, les évolutions sont tellement rapides que dès que les choses ne se font pas sous trois mois, on dit qu'elles prennent du retard. Dans le cas du dégroupage, il s'agit de faire entrer des concurrents dans le réseau d'un autre opérateur, mais d'une manière très intime. Or, ce n'est jamais facile de mélanger des entreprises au niveau des locaux ou des technologies. Le processus est donc lent. Cela été le cas en Allemagne et en Angleterre également. On ne peut pas dire que nous n'avançons pas. Les premières lignes dégroupées commencent à arriver et le marché prend forme. Au premier semestre 2002, il y aura des avancées très positives dans le domaine, même si elles seront peut être inférieures à ce qu'attendaient certains acteurs. Quant à la position de Cegetel, elle me paraît excessive. D'ailleurs, si eux ont renoncé, il y a cinq concurrents qui postulent toujours. Cela veut donc dire que le dégroupage n'est pas totalement dissuasif et qu'ils considèrent que c'est un élément essentiel de leur stratégie. Cegetel a peut être d'autres axes stratégiques, même si je suis sûr qu'ils reviendront. Je ne suis pas inquiet et je peux vous affirmer que la volonté de l'ART est d'aller au bout du processus. L'internet haut-débit ne sera possible qu'à cette condition.

Le problème majeur reste France Télécom, qui semble décidé de faire traîner les choses, non ?
Mais c'est évident. L'opérateur historique.a toujours intérêt à retarder les opérations pour maintenir sa position. En Europe, ce n'est pas propre à France Télécom. Nous avons intégré ce paramètre mais je vous assure que nous faisons tout pour que le système se débloque. Vous remarquerez que l'ART vient de rendre deux décisions successives qui condamnent l'opérateur historique. L'abonnement à la minute pour Free et l'utilisation de ses propres modems par Tiscali/LibertySurf. C'est la preuve que nous agissons quand nous jugeons que France Télécom se comporte de manière abusive.

Le problème réside aussi dans le temps mis pour appliquer les directives. Par exemple, dans quel délai les deux dernière directives concernant Free et Tiscali seront elles appliquées ?
Pour Free et LibertySurf, cela ne dépend plus de nous désormais. Mais on peut raisonnablement espérer que les décisions soient appliquées avant la fin de l'année. France Télécom peut être sanctionné d'une amende par l'autorité s'il ne le fait pas, c'est déjà beaucoup. Sauf évidemment s'il conteste la décision devant les tribunaux. C'est pour cela que nous avons besoin d'un maximum de sécurité juridique lorsque nous rendons une décision et que le traitement d'un dossier peut prendre un peu de temps, ce qui peut irriter certains opérateurs.

L'ADSL coûte cher pour un particulier actuellement. Dans votre esprit, à quel horizon pourra-t-on avoir rapidement une offre compétitive de la part des opérateurs ?
Le problème n'est pas si simple et ne concerne pas uniquement l'attitude de France Télécom. Lorque vous faites une offre, il faut que le prix couvre le coût de production, qui reste très élevé dans le cas de l'ADSL. Il est hors de question de voir un opérateur réaliser des ventes à perte pour simplement éliminer la concurrence. Il faut donc être conscient que le haut débit ne pourra jamais descendre en dessous d'un plancher qui restera élevé pour certains ménages. Par ailleurs, avant de parler de haut débit, j'aimerais d'abord que tous les Français aient Internet, quel que soit leur mode de connexion. Certains pensent que c'est en tirant d'emblée vers le haut débit qu'on y arrivera mais je ne partage pas vraiment ce point de vue. Le coût du haut débit est élevé pour un particulier et je ne suis pas sûr que, compte tenu des services offerts par internet actuellement, les ménages soient prêts à payer.

Vous considérez que les fournisseurs d'accès travestissent la réalité en rejetant uniquement la faute sur l'ART et France Télécom et que l'ouverture à la concurrence ne permettra pas de casser les prix ?
Il est normal que le régulateur et l'opérateur historique jouent le rôle de bouc émissaire. Quand les acteurs ont des difficultés pour pénétrer un marché, ils s'énervent rapidement et rejettent la faute sur les autres. Nous avons tous intérêt, l'ART au premier chef, à ce que la concurrence se fasse le plus rapidement possible au bénéfice du consommateur. Mais je vous le répète, le haut débit n'est pas gratuit et même l'ouverture à la concurrence ne résoudra pas tous les problèmes. C'est une question économique, pas une question de monopole de France Télécom.

Le président de Cegetel suggère de scinder France Télécom en deux entités, comme l'a été la SNCF, pour distinguer les activités d'infrastructures et celles de services afin d'y voir plus clair dans la tarification. Seriez vous favorable à une solution de ce type ?
France Télécom est déjà scindée en plusieurs activités. Entre Orange pour le mobile, Wanadoo pour Internet, l'opérateur historique a déjà été largement découpé ces dernières années. Le problème n'est pas à ce niveau à notre sens. Dans un premier temps, il faut avancer d'abord sur la concurrence. L'ouverture du marché ne date que de la fin 1998, soit à peine trois ans. Les opérateurs ne peuvent donc pas avoir tout d'un seul coup. D'autant que cette concurrence est complexe car elle ne se limite plus à la téléphonie fixe mais englobe également la boucle locale, le mobile, l'internet.... Autant d'éléments qui rendent complexes les arbitrages. Par ailleurs, nous voulons beaucoup d'entrants sur ces nouveaux marché mais aussi que l'opérateur historique continue à être performant et soit un champion européen. Il serait stupide de détruire l'un pour que les autres survivent. Les Anglais ont attaqué trop durement British Telecom pour ouvrir la concurrence et le résultat n'est guère encourageant pour leur opérateur national.

BOUCLE LOCALE RADIO
"S'il y a eu des erreurs, on s'adaptera"

En matière de boucle locale radio (BLR), les changements capitalistiques et les désengagements ont été nombreux chez les opérateurs. Et certains ne sont même pas sûrs de survivre l'an prochain, Ne faudrait-il pas tout remettre à plat ?
C'est la vie normale d'un secteur qui s'ouvre à la concurrence et dont les batailles ont été exacerbées. Cela a été notamment encouragé par les marchés financiers euphoriques l'an dernier. Le secteur fait ses comptes actuellement et se réorganise, ce qui n'a rien d'illogique. En ce qui nous concerne, nous avons une date, le 31 décembre 2001, où nous étudierons l'état d'avancement des candidats. Jusque là, on ne peut pas se prononcer, même si l'on sait déjà que certains se sont développés plus que d'autres. Mais je vous signale que ce problème de la BLR dans le paysage du haut débit n'est pas un problème français mais mondial. Personne n'a la solution miracle.

Avec quatre opérateurs par région et l'étroitesse du marché actuel, l'ART n'a t-elle pas vu trop grand ?
Peut-être, mais on peut aussi dire cela des Allemands qui ont créé six licences UMTS ou des Anglais qui en ont attribué cinq. Dans le secteur des télécoms, cela va tellement vite que tout est rapidement dépassé. Quand on prend une décision en 2000, on peut se dire qu'elle est formidable. Et deux ans après, découvrir qu'on a été trop optimiste. Le câble était par exemple donné pour mort il y a cinq ans. Désormais, il est de nouveau une solution d'avenir. Pour la boucle locale radio, c'est la même chose. Dans deux ans, cela sera peut être devenu indispensable pour internet. Mais cela renvoie au rôle de l'ART. La mission d'un régulateur est d'ajuster en permanence. Notre rôle principal est de mettre en équilibre des ensembles complexes. S' il y a eu des erreurs, on va s'adapter à la réalité du moment et modifier l'ordre des choses. Ce qui serait stupide en revanche, c'est de s'entêter sur un modèle qui n'a plus cours.

UMTS
"Le deuxième tour devrait être achevé en septembre 2002"

Quand le premier utilisateur pourra-t-il avoir accès réellement à un terminal UMTS ?
On est tous à peu près d'accord pour dire qu'il faudra attendre fin 2003 ou début 2004. Cela peut paraître long par rapport au Japon, qui dispose déjà de l'i-mode. Mais je ferai remarquer à tout ceux qui en vantent les mérites que l'UMTS sera bi-mode, à la différence de l'i-mode. C'est à dire qu'avec les nouveaux terminaux, on pourra également utiliser le GSM. Cela prend plus de temps mais on ne voulait pas que l'utilisateur soit obligé de disposer de deux terminaux lorsqu'il sort d'une zone de couverture de l'UMTS.

Pour l'instant, deux licences ont été attribuées à SFR et Orange. Pour quand est prévu le second appel d'offres ?
Les cahiers des charges seront présentés à la mi-décembre au gouvernement. Ensuite, le ministre de tutelle devra les valider. On laissera ensuite quatre ou cinq mois aux opérateurs pour préparer leur dossier. Nous devrions rendre notre décision en septembre 2002.

Vous espérez combien de candidats ?
Il reste deux licences. Dans le contexte actuel, la probabilité d'avoir un troisième candidat est forte, celle d'en avoir un quatrième est faible pour des raisons économiques. Mais elle n'est pas nulle.

Est-ce que l'UMTS peut être rentable si on le rapporte au prix que vont payer les opérateurs ?
Il est très difficile de répondre à cette question. Parce qu'on anticipe mal toutes les utilisations possibles du nouveau protocole. Sur le principe, il y a un avenir évident car la communication que souhaite le consommateur repose sur trois piliers : la mobilité, l'interactivité et l'interopérabilité. Avec l'UMTS, ils sont tous validés. Le téléphone sera mobile, il sera interactif et offrira la possibilité de récupérer des informations en un point unique, au lieu d'un éparpillement entre l'ordinateur de bureau, le fax ou le téléphone. Donc normalement, mais je ne veux pas être trop optimiste, cela va séduire. Seulement, il serait bien hasardeux de donner une date précise.

ET DEMAIN...
"Il y aura un régulateur européen"

A l'heure actuelle, les puissants opérateurs historiques bénéficient d'une situation privilégiée alors que dans le même temps, la concurrence, très fragile, souffre du manque de financements. Cette situation ne risque-t-elle pas de déboucher rapidement sur la reconstitution de monopoles ?
C'est effectivement un risque, même si cela ne sera pas des monopoles mais des oligopoles, ce qui est un peu différent. Cela dit, s'il n'y a que deux ou trois membres de l'oligopole européen, ce sera effectivement nocif. La théorie économique montre que dans le cadre des oligopoles de ce type, il y a des ententes implicites ou explicites entre les acteurs qui nuisent aux consommateurs. Le rôle des régulateurs sera donc d'offrir toujours des possibilités d'entrée sur le marché à de petits acteurs, car ce sont eux qui créent la dynamique et l'innovation. C'est essentiel et il faut s'y préparer.

Justement, les technologies comme l'UMTS, la boucle locale radio, sont les mêmes dans chaque pays européen. Pourquoi n'y a t-il pas de régulation au niveau supranational ?
Je pense que cela viendra. Mais le moment n'est pas venu pour une organisation européenne. Selon nous, il y a encore trop de différences entre les pays en matière d'infrastructures. Si on veut que la concurrence s'installe, tout le monde doit d'abord marcher du même pas, de la Grèce à la Finlande. Néanmoins, il existe en Europe, le Groupe des régulateurs indépendants (GRI), dont l'ART fait partie. Son fonctionnement pourrait effectivement être institutionnalisé. Il joue un rôle salutaire puisqu'il permet d'échanger les points de vue et les pratiques entre pays. Il pourrait également servir de guide aux futurs entrants dans l'Union, comme les pays de l'Est, en prodiguant des conseils. Mais pour l'instant, nous souhaitons surtout que les autorités européennes donnent des axes précis et évitent de mettre les autorités locales en difficulté. Dans le cas de l'UMTS, je rappelerai que l'Union avait fixé la date de 2002. Et qu'elle s'en est ensuite lavé les mains en rejetant la faute sur les autorités nationales alors que nous savions que les délais seraient difficiles à tenir dans de bonnes conditions.

Est-ce que le concept de "Nouvelle économie" existe encore selon vous ?
En tant qu'universitaire, je vous dirais qu'elle n'a jamais existé. Ceux qui y croyaient étaient les économistes de salles de marché. Ells avait un sens pour eux, mais pas chez les économistes classiques. C'était un phénomène étrange de dire qu'en perdant énormément d'argent, on disposait de beaucoup de clients et donc qu'on était très fortement valorisé. Je dirais même que cela remettait en cause tous les principes sur lesquels j'avais basé mes raisonnements. Nous arrivions même à nous demander si on n'avait pas tout faux. On est donc juste revenu désormais à des règles classiques.

Va-t-il rester des choses positives ou négatives de cette période un peu folle?
Il faudra attendre un peu avant de se prononcer. Je pense en tout cas que l'année 2002, en matière de télécoms, va être excessivement difficile. D'abord au niveau européen, il va falloir absorber les prélèvements très lourds sur l'UMTS notamment en Angleterre et en Allemagne. En raison du prix élevé, les fournisseurs de services doivent se tourner vers les équipementiers pour demander des crédits fournisseurs. Et les équipementiers vont eux mêmes se tourner vers les banques. Un véritable cercle vicieux s'est constitué. Ensuite, les grands marchés qui tiraient la croissance du secteur continuent à croître mais avec une pente beaucoup plus douce. Beaucoup de secteur vivraient très bien avec une croissance de 15 % au lieu de 40 %. Mais dans la mesure où les prévisions ont été calculées par le haut, tout le monde est obligé de réduire les coûts, de fermer des usines, de réduire les investissements. Ces écarts de prévisions importants sont très génants pour l'économie. En 2003, on devrait en revanche sortir par le haut et retrouver des prévisions qui collent à la réalité. Mais pas avant.

Est-ce que, dans le climat actuel, l'ART sera plus tolérante justement avec les opérateurs dans leur plan d'avancement ?
Pas tolérante mais vigilante. Nous n'avons en effet aucun intérêt à ce qu'il n'y ait plus de concurrence. Cela dit, ceux qui auront fait de grosses bétises n'auront pas de traitement de faveur. Le rôle de l'ART n'est pas de les subventionner ou de leur tenir la tête hors de l'eau dans un contexte qui ne serait pas économiquement viable. Depuis 1998, nous avons distribué 140 licences, il n'y en a plus que 117 actuellement, et il y en aura peut être plus que 50 bientôt. Certains le regretteront mais cela reste un très bon chiffre dans la mesure où il n'y avait qu'un seul acteur il y a encore cinq ans.

Vous misez sur des technologies qui évoluent très vite. Dans ce schéma, l'internet via les réseaux d'EDF reste peu étudié en apparence. Est-ce que cette solution peut être viable et l'ART sera-t-elle en charge du dossier ?
Une simple précision tout d'abord : contrairement à ce que racontent certains cela ne consistera pas à faire passer directement l'internet dans la prise électrique du particulier. La technique consiste en fait à enrouler autour des fils électriques un cable optique. Je suis allé il y a quinze jours en Suède pour voir le fonctionnement et c'est intéressant car vous transportez du haut débit dans des zones trés reculées. Mais, premier problème, comme les pylones ne rentrent pas dans les villes, les travaux d''infrastructure pour arriver dans les agglomérations doivent être importants. Second problème, le plus délicat : qui va payer l''enroulement sur le réseau EDF et le raccordement jusqu'à la ville ? En Suède, le gouvernement a pris cela à sa charge. Mais je ne suis pas sûr qu'en France on soit prêt à se lancer dans une politique de subventions de cette nature. Cela coûterait très cher et ne sera donc pas vraiment bon marché pour l'utilisateur final. Pour ce qui est de la compétence de ce dossier, rien n'est défini mais l'ART devrait être normalement consultée sur le sujet.

Quelle innovation a le plus retenu votre attention lors des dernières années ?
Ça va être banal, mais je pense que c'est l'e-mail. Il est en train de tuer le fax et s'est généralisé à une vitesse étonnante. C'est très impressionnant. Je n'en dirai pas autant sur les services internet, qui me semblent globalement manquer de maturité. Ils ne donnent pas envie aux gens d'abandonner une dépense d'un côté pour la reporter sur Internet. Certains ont visiblement oublié l'an dernier que le consommateur arbitrait en permanence dans l'économie. Et que, pour le séduire, il faut lui proposer mieux, ce qui est rarement le cas à l'heure actuelle.

Qu'est-ce que vous aimez sur Internet?
La documentation. J'écris en ce moment un bouquin sur les prix Nobel d'économie et, en quelques minutes, je peux récupérer toute la documentation possible sur le sujet. J'ai également été fasciné, il y a quelques semaines, après l'attribution du Nobel à Joseph Stiglitz. En me connectant sur le site de Columbia, où il faisait un discours en vidéo, je pouvais l'avoir dans mon bureau, devant moi, m'expliquant ses théories. Je n'en revenais pas moi-même.

 
Propos recueillis par Jérôme Batteau

PARCOURS
 

Dominique Roux est membre du Collège de l'Autorité de Régulation des Télécommunications depuis le 6 janvier 1997. Docteur ès Sciences Economiques, Docteur en Gestion et agrégé de Sciences de Gestion, il a effectué sa carrière à l'école des Hautes Etudes Commerciales (HEC) et à l'université de Paris IX Dauphine où il est professeur depuis 1982, chargé des formations doctorales et du département d'économie des télécommunications. Auteur d'une dizaine d'ouvrages sur les télécommunications et la gestion, il est membre du Conseil Scientifique de la recherche du centre national de la cinématographie (CNC), et administrateur de l'école de journalisme de Marseille et est également Officier de l'Ordre National du Mérite et chevalier de la Légion d'Honneur.


   
 
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