EN BREF FRANCE 
France Télécom, Télé 2, Orange, Afutt, M6 Web, OMPI...
France Telecom retire sa plainte contre l'ART / Xavier Marvaldi prend la tête de M6 Web / Télé 2 saisit L'ART contre Orange / Les plaintes contre les FAI triplent en 2004 / Les dépôts de brevets ont redoublé l'an dernier. (16/03/2005)
 
TELECOMS-FAI France Telecom retire sa plainte contre l'ART
France Telecom annule le recours qu'il avait déposé au Conseil d'Etat, contestant les tarifs du dégroupage, notamment ses frais d'installation et de résiliation, que lui a imposé l'Art en 2001. Ce recours avait été rejeté une première fois en avril 2003 par l'instance administrative. En revanche, celle-ci a rendu, fin février dernier, un arrêt positif sur un autre recours déposé par l'opérateur historique, repprochant à l'ART d'avoir ramené à 10,50 euros sans avertissement le prix de 14 euros qu'il sollicitait initialement pour le dégroupage total.

LE NET Xavier Marvaldi prend la tête de M6 Web
Xavier Marvaldi remplacera, le 21 mars prochain, Xavier Spender à la tête de la direction générale de M6 Web, la filiale Internet de la chaîne de télévision. En collaboration avec Nicolas Schaettel, il s'occupera notamment du lancement de M6 Mobile, l'opérateur virtuel (MVNO) utilisant le réseau d'Orange. Xavier Spender devient, quant à lui, DG adjoint de L'Equipe, filiale du groupe Amaury, qui employait jusqu'alors Xavier Marvaldi. Soucieux de diversifier leurs activités, les deux groupes médias envisagent de multiplier les synergies.

MOBILE Télé 2 saisit L'ART contre Orange
Télé 2 saisit l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) pour tenter d'amener Orange, par la voie législative, à signer avec lui des accords de MVNO. L'opérateur alternatif était en négociations avec l'opérateur mobile depuis près de quatre ans mais celles-ci n'ont jamais abouti.

TELECOMS-FAI Les plaintes contre les FAI triplent en 2004
L'Association française des utilisateurs de télécommunications (Afutt) aura receuilli en 2004 trois fois plus de plaintes contre les fournisseurs d'accès. Les usagers attaquent notamment la qualité de connexion offerte par les opérateurs, leur service après-vente et leur contrat d'abonnement qui comprend souvent une clause de résiliation jugée abusive. Sur 6.000 plaintes enregistrées l'année dernière par l'association, 29 % concernaient les FAI, 36 % les opérateurs mobile et 35 % les opérateurs de téléphonie fixe.

LE NET Les dépôts de brevets redoublent en 2004
Selon l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), un nombre record de brevets (plus de 120.000) ont été déposés dans le monde en 2004. L'OMPI explique notamment cette recrudescence de dépôts par le lancement, en janvier 2004, d'une plate-forme en ligne facilitant nettement l'enregistrement d'une requête.
 
Rédaction JDN
 
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