Avec son livre Tous cybercriminels*, Olivier Itéanu vise un objectif bien précis : montrer combien la législation est peu adaptée à ce nouveau média qu'est Internet. Pour arriver à ses fins, cet avocat qui a dédié depuis quinze ans son activité aux technologies de l'information s'est inspiré de quatorze cas concrets. Il revient sur des faits réels ayant fait l'objet de publication : un salarié exporte sans autorisation des informations de l'entreprise ; un salarié importe des images pédophiles ; un individu utilise une fausse carte bancaire et réalise des achats sur Internet : la banque vous débite de ces achats ; un individu pénètre dans votre système par une faille de sécurité ; un tiers accède à des données à caractère personnel sur votre système et les télécharge ; votre système a servi de relais à une attaque contre un autre système ; votre enfant mineur télécharge des musiques piratées au format MP3 sur Internet depuis l'ordinateur familial, etc.

Ces situations sont connues ; ce qui l'est moins, c'est la responsabilité de chacun dans ces affaires : celle des malfaiteurs est évidente, mais celle des fournisseurs d'accès, des employeurs, des parents ne peut-elle pas être engagée dans certains cas ? C'est en analysant chacun des scénarios à travers ce prisme qu'Olivier Itéanu apporte un éclairage original à son sujet. Ainsi, lorsque l'on évoque des délits de contrefaçon, qui connaît la nuance entre copieur et copiste ? Il est pourtant important de la connaître : "On pense souvent à tort que celui qui copie une oeuvre, que l'on appelle communément le copieur, est celui qui réalise la copie. Cette conception est fausse. [...] Le copiste n'est pas le copieur mais celui qui fournit les moyens de la copie", affirme Olivier Itéanu. Ce qui signifie que "si un élève copie des MP3 à partir d'un ordinateur de son école, celle-ci sera donc considérée comme étant le copiste et devra endosser la responsabilité du téléchargement et de la gravure". Elle pourra à son tour, ensuite, se retourner contre les parents.

Avec ses analyses, l'auteur fait prendre conscience des décalages entre la pratique des petits cyberdélits quotidiens et les textes de loi pas vraiment adaptés. "Faut-il une autre loi ou faut-il légiférer différemment ?". En guise de réponse, Olivier Itéanu rappelle que "nos sociétés modernes sont régies par un corpus de normes qui ne sont pas exclusivement juridiques" et quatre niveaux de normes régulent une société : la loi, la norme comportementale, la loi du marché, la loi de la technique. Le code de la route est un bon exemple de ce corpus de normes. Pour Olivier Itéanu, il serait temps de définir un code de conduite sur Internet qui dépasse les intérêts particuliers, les égoïsmes au bénéfice de l'intérêt général et mette en place une régulation efficace, cohérente et juste. Sinon, prévient-il, on ne pourra enrayer le mouvement de défiance vis-à-vis d'Internet qui commence à saisir les PME et les particuliers qui n'ont pas véritablement les moyens d'assurer leur sécurité sur le réseau. Souhaitons qu'avec ce livre, son message soit entendu.

*Tous cybercriminels, par Olivier Itéanu, Editions Jacques-Marie Laffont, 17 euros.