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Produits de fonctionnement de Forbach
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Produits de fonctionnement par habitant de Forbach
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Répartition des produits de fonctionnement de Forbach en 2023
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Produits de fonctionnement de Forbach en 2023*
| Montant | Montant par habitant | Moyenne villes de 20 000 à 50 000 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des produits de fonctionnement | 27 833 800 € | 1 300 € | 50 145 010 € |
| Impôts locaux | 11 070 310 € | 517 € | 22 949 438 € |
| Autres impôts et taxes | 1 380 780 € | 64 € | 3 563 781 € |
| Dotation globale de fonctionnement | 8 967 980 € | 419 € | 6 045 892 € |
Les impôts sur les ménages de Forbach
| Montant | Montant par habitant | Moyenne villes de 20 000 à 50 000 habitants | |
|---|---|---|---|
| Taxe d'habitation | 447 410 € | 21 € | 1 075 249 € |
| Taxe foncière sur les propriétés bâties | 9 239 680 € | 432 € | 19 288 739 € |
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | 99 230 € | 5 € | 110 065 € |
| Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties | 0 € | 0 € | 0 € |
Impôts locaux à Forbach
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Ressources d'investissement de Forbach
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Ressources d'investissement par habitant de Forbach
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Répartition des ressources d'investissement de Forbach en 2023
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Ressources d'investissement de Forbach en 2023**
| Montant | Montant par habitant | Moyenne villes de 20 000 à 50 000 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des ressources d'investissement | 9 896 750 € | 462 € | 15 989 831 € |
| Emprunts bancaires et dettes | 3 000 000 € | 140 € | 3 031 802 € |
| Subventions reçues | 2 594 220 € | 121 € | 2 560 914 € |
| Fonds de compensation pour la TVA | 748 800 € | 35 € | 1 340 588 € |
| Retour de biens affectés ou concédés | 0 € | 0 € | 0 € |
Définitions :
Dotation globale de fonctionnement : la dotation globale de fonctionnement est une somme versée par l'État aux collectivités locales. Cette dotation est notamment établie en fonction de la population et de la superficie d'une commune.Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds est alimenté par un prélèvement sur recettes de l'État.
Retour de biens affectés : dans le cadre d'une délégation de service public, une commune peut mettre à la disposition d'un tiers un certain nombre de biens nécessaires à l'exploitation des services de la délégation. Ces biens font l'objet d'un retour à la commune à l'échéance de la convention de délégation. Cette ligne budgétaire correspond à la valeur estimée de ces biens.
A propos des données de population :
Certaines communes (notamment les communes touristiques de montagne ou du littoral dont la population permanente est souvent faible) rapportent les différents éléments de leur budget à un nombre d'habitants "majoré" en fonction du nombre de résidences secondaires ou de places de caravanes figurant sur leur territoire. Conformément aux pratiques du ministère de l'Economie, les données de population utilisées dans ce service correspondent aux populations légales non majorées des villes de France.
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