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Produits de fonctionnement de Roquecourbe
Produits de fonctionnement par habitant de Roquecourbe
Répartition des produits de fonctionnement de Roquecourbe en 2025
Produits de fonctionnement de Roquecourbe en 2025*
| Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des produits de fonctionnement | 1 694 490 € | 765 € | 2 909 269 € |
| Impôts locaux | 763 900 € | 345 € | 1 298 027 € |
| Autres impôts et taxes | 56 040 € | 25 € | 168 823 € |
| Dotation globale de fonctionnement | 269 870 € | 122 € | 425 968 € |
Les impôts sur les ménages de Roquecourbe
| Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
|---|---|---|---|
| Taxe d'habitation | 24 000 € | 11 € | 90 256 € |
| Taxe foncière sur les propriétés bâties | 1 248 240 € | 564 € | 1 272 349 € |
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | 30 400 € | 14 € | 46 383 € |
| Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties | 0 € | 0 € | 194 € |
Impôts locaux à Roquecourbe
Ressources d'investissement de Roquecourbe
Ressources d'investissement par habitant de Roquecourbe
Répartition des ressources d'investissement de Roquecourbe en 2025
Ressources d'investissement de Roquecourbe en 2025**
| Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des ressources d'investissement | 505 990 € | 228 € | 1 405 166 € |
| Emprunts bancaires et dettes | 0 € | 0 € | 217 506 € |
| Subventions reçues | 161 980 € | 73 € | 301 239 € |
| Fonds de compensation pour la TVA | 220 220 € | 99 € | 140 806 € |
| Retour de biens affectés ou concédés | 0 € | 0 € | 5 € |
Définitions :
Dotation globale de fonctionnement : la dotation globale de fonctionnement est une somme versée par l'État aux collectivités locales. Cette dotation est notamment établie en fonction de la population et de la superficie d'une commune.Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds est alimenté par un prélèvement sur recettes de l'État.
Retour de biens affectés : dans le cadre d'une délégation de service public, une commune peut mettre à la disposition d'un tiers un certain nombre de biens nécessaires à l'exploitation des services de la délégation. Ces biens font l'objet d'un retour à la commune à l'échéance de la convention de délégation. Cette ligne budgétaire correspond à la valeur estimée de ces biens.
A propos des données de population :
Certaines communes (notamment les communes touristiques de montagne ou du littoral dont la population permanente est souvent faible) rapportent les différents éléments de leur budget à un nombre d'habitants "majoré" en fonction du nombre de résidences secondaires ou de places de caravanes figurant sur leur territoire. Conformément aux pratiques du ministère de l'Economie, les données de population utilisées dans ce service correspondent aux populations légales non majorées des villes de France.
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