Les changements méconnus de la régulation sur les marketplaces

Les marketplaces prennent progressivement la mesure des efforts à réaliser pour leur mise en conformité, sans en saisir tous les avantages, comme les analyses KYC et Due Diligence. Reste que rien ni personne ne les informe de l’impact en temps, en hommes et en charges que ces contrôles représentent.

http://www.journaldunet.com/ebusiness/commerce/Des mesures de contrôle destinées à protéger tout à chacun

Les procédures KYC et DueDiligence ont pour objectif de protéger ses clients contre sa propre défaillance, protéger les tiers et s’affirmer comme une place de marché fréquentable et de confiance. Celles qui s’appliqueront ces obligations seront celles qui resteront.

KYC et due diligence, protéger ses partenaires et les tiers
Know Your Customers. Connaissez vos clients, mais également vos fournisseurs, vos affiliés, vos revendeurs… Un pragmatisme anglo-saxon qui exprime une règle simple : toute transaction suppose que l’on sache avec qui l’on s’engage. Les places de marché relèvent autant de cette nécessité que les établissements financiers.

En réalité, la régulation des marketplaces repose sur deux principes qui devraient, en toute logique, être intégrés aux processus dès que l’on fait ses premiers pas en e-commerce. Le premier vise à protéger le marchand, client de la marketplace. Le second vise à protéger l’acheteur final. L’un doit être assuré de percevoir le prix de sa vente, sans risquer la défaillance de la place de marché, l’autre de disposer du bien ou du service qu’il a acheté.

En cas de litige, le marchand comme l’acheteur final doivent pouvoir recourir à une autorité indépendante en mesure de trancher.

KYC et due diligence, le respect de son commerce
Les mesures de contrôles à la charge de la marketplace participent de sa réputation et de l’équilibre de son modèle.

Une place de marché qui n’exerce aucun contrôle ou le fait mal est très vite identifiée comme susceptible d’être récupérée à des fins criminelles. Le procédé, contre lequel luttent les textes européens relatifs au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme, est très simple à mettre en œuvre. Parmi les situations les plus couramment rencontrées, on citera le cas du commerce fantôme, détenu par des hommes de paille et proposant des produits qui n’existent pas, achetés par des clients dont l’unique objectif est le financement d’organisations. Détecter la manipulation a posteriori peut d’ailleurs devenir un chemin de croix puisque aucune plainte client ne viendra attirer l’attention.

Outre le risque pesant sur la réputation, les contrôles de KYC et de Due Diligence prennent un temps non négligeable et sont exercés sur chaque client de la marketplace. Quand demain, toutes seront régulées, aucun délai ne leur sera alloué pour apporter la preuve des contrôles effectifs. La marketplace sera régulée sans commerçants à présenter. De quoi ébranler sérieusement son business model.

Analyse KYC, une fonction aujourd'hui experte

Experte tant en savoir-faire qu’en solutions informatiques, la fonction KYC (et due diligence) ne s’improvise pas.

Comptez-vous le nez du douanier dans vos rangs ?
Dans 9 cas sur 10, la réponse sera non. Non, la marketplace ne sait pas faire de KYC pour la bonne raison que ce n’est pas son métier et qu’elle n’y a jusqu’ici jamais songé. Elle n’a donc pas les compétences en interne et c’est à ce stade que les difficultés de recrutement commencent.

L’analyse KYC est une procédure simple, s’appuyant sur une documentation relativement limitée et visant à déterminer qui est le client et quelles sont les sources et les destinations des fonds. La Due Diligence en revanche est l’extension du KYC. Elle procède d’une investigation du client beaucoup plus poussée, recherche la légitimité d’une activité, s’informe sur ses directeurs et actionnaires en détail ainsi que sur son mode de fonctionnement.  

Ces contrôles, les experts exerçant en banque les connaissent. Appliqués au e-commerce, les candidats qualifiés se font beaucoup plus rares et seule l’expérience aiguise la perception de la fraude, le fameux nez du douanier.

L’expert KYC e-commerce fait preuve d’un instinct à la suspicion qui ne s’apprend pas sur les bancs de l’école mais auprès d’autres experts KYC e-commerce qui sauront également manager l’apprenant.

Un système d’information généralement inadapté
Une analyse fiable sur un client demande un quart d’heure à une heure d’investigation pour les Due Diligence les plus avancées (comprenant les problématiques de marques par exemple).

Pour une marketplace comptant plusieurs milliers de commerçants sur lesquels aucun contrôle n’a encore jamais été exercé, le calcul du temps à consacrer devient vertigineux, sans compter le volume d’informations à traiter.

Le système d’information à ce titre est un autre pan de la régulation qu’il faudra rapidement prendre en compte. Si les analyses KYC et Due Diligence peuvent être externalisées facilement pour toutes les raisons citées plus haut, la marketplace n’a pas d’autre choix que d’adapter son SI à ses nouvelles contraintes. A minima elles devront favoriser les échanges d’informations avec leur prestataire KYC, prévoir un applicatif de gestion documentaire capable de gérer les dates de due diligence, étudier des solutions de monitoring performantes et prévoir l’archivage. 

Pour toutes les places de marché qui ont déjà choisi d’aller plus loin en s’adressant à un établissement de paiement (EP), la mise à jour de leur SI se fera en lien étroit et avec l’accompagnement de leur EP.

Pour toutes les autres, plus vite elles se lanceront de manière opérationnelle dans leurs contrôles KYC, plus vite elles auront préparé le terrain à leur future et complète régulation.

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