Microsoft a retenu son souffle
pendant toute une année. Le 6 novembre 2001, le
géant du logiciel croyait voir le bout du tunnel :
il était condamné avec beaucoup de clémence
par le département de justice américain
(DOJ). Mais neuf des dix-huit états qui attaquaient
Microsoft dans ce procès antitrust claquaient aussitôt
la porte et demandaient un nouveau jugement. La justice
américaine a donc repris le fil de son procès
pour parvenir à une deuxième décision
vendredi dernier.
Quasiment
aucune modification
La décision du tribunal - présidé
par Coleen Kollar-Kotelly - sonne comme un désavoeu
profond pour les neufs états embarqués
dans ce
contre-procès.
La juge a approuvé la quasi-totalité des
conclusions de l'accord précédent, demandant
seulement à ce que quelques petites modifications
soient apportées au texte de novembre 2001. Microsoft
s'en tire donc à bon compte.
Une petite marge d'incertitude
subsiste cependant : la décision du juge
n'a pas encore été approuvée par
les deux parties. Mais il y a fort à parier que
le paraphe des plaignants viendra rapidement mettre
un point final à la saga antitrust de Microsoft -
sur le continent américain du moins. Les juristes
d'outre Atlantique estiment en effet que la cour d'appel
pourrait difficilement revenir sur la décision
de Colleen Kollar-Kotelly, tant les auditions ont été
longues, et l'audience accordée aux états
plaignants généreuse.
Un point
final ?
Les états plaignants en seront donc probalement
réduits à signer l'accord, faute de pouvoir
espérer que le tribunal déjuge Mme Kollar-Kotelly.
Quant à Microsoft, le géant du logiciel
a fait savoir qu'il ne voyait pas dans l'immédiat
de raison pour refuser l'accord final de la justice -
montrant à mots couverts sa satisfaction de l'issue
de la bataille.
Au final, la justice se
sera contentée de peu de choses pour redresser
la barre. Microsoft a dû dévoiler le code
de certaines API et de certains protocoles, intégrer
à XP une fonction qui permet aux constructeurs
de PC - et aux consommateurs - de cacher l'accès
à IE, Windows Media Player, Messenger, Outlook
Express et la Java Virtual Machine. Peu de choses en
somme.
Un troisième
acte ?
Microsoft peut donc dormir sur ses deux oreilles, jusqu'à
la prochaine piqûre de rappel. Celle-ci pourrait
être administrée une nouvelle fois par
la justice américaine : souvenous-nous du
procès antitrust lancé par le DOJ en 1997 -
deux ans après la clotûre de la première
joute juridique antitrust dirigée contre l'éditeur -,
relancée à l'époque car Microsoft
semblait recourir à des moyens illégaux
pour imposer son navigateur.
Mais le coup de canon pourrait
aussi bien être tiré depuis les terres
européennes : la commission étudie
de près la position monopolistique de Microsoft,
et devrait rendre ses premières conclusions dans
les mois qui viennent. Microsoft ne néglige pas
ce front, et mène d'intenses tractactions auprès
de Mario Monti - le commissaire à la concurrence
de l'UE.
L'Europe
à l'horizon
Dans l'immédiat,
la décision de la justice américaine coupe
court aux espoirs de certains éditeurs, et des
membres de la communauté open-source. Le DOJ
a reconnu que Microsoft a maintenu illégalement
un monopole, mais le DOJ ne semble ni disposé
à sanctionner sévèrement l'éditeur,
ni à démanteler son monopole. Un curieux
final, auquel la puissance de l'arsenal juridique de
Microsoft n'est sans doute pas étrangère.
Gageons que l'air joué
par la commission européenne sera bien plus martial :
les procédures antitrust sont plus rigides dans
les arcanes de la commission que de l'autre côté
de l'Atlantique.
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