Sylvain Joly Design signe électroniquement ses dessins

Créée en 1981, l'agence Sylvain Joly Design, du nom de son fondateur décoré récemment du prix Créateur 2007, est spécialisée dans la conception d'objets d'ameublement : canapés, meubles, luminaires, bureaux, tapis et arts ménagers. Elle compte parmi ses clients des grands noms tels que Roche Bobois, Tefal, 3M et Smoby. La PME emploie une vingtaine de personnes, dont 13 designers qui chaque année conçoivent ce qui est la richesse de l'agence : 11 000 dessins.

Dans un secteur comme celui où évolue Sylvain Joly Design, la protection des œuvres est essentielle, notamment en cas de litige. L'agence doit ainsi pouvoir dater ses créations et apporter la preuve qu'elles n'ont pas été modifiées par la suite. Ne souhaitant pas déposer quotidiennement auprès de l'INPI la trentaine de dessins réalisés, Sylvain Joly Design recourt à un procédé postal complexe défini avec un avocat.

Depuis 3 ans, Sylvain Joly Design utilise un système construit à partir de plusieurs briques du marché. "Contrairement à ce nous pouvions croire, cela n'a pas été facile de trouver une solution qui réponde techniquement à nos besoins et qui en outre soit juridiquement reconnue. Pour la question de l'authentification de l'auteur, elle a été résolue grâce au certificat électronique, celle de protection et de non altération du dessin par le chiffrement. Enfin un serveur d'horodatage certifie la date de dépôt et archive le document", détaille Marie Joly.

Pour la signature, un certificat de classe 3 de CertiNomis est employé pour un coût d'une centaine d'euros par an. Le certificat est stocké sur une clef USB qui doit être connectée à l'ordinateur pour permettre la signature. La Clef, adressée par courrier recommandé, ne peut être retirée à la Poste que par Sylvain Joly. Quant au logiciel permettant la signature, le chiffrement et le transfert vers le serveur d'horodatage, Keyvelop, il ne peut être lancé sans que la clef USB ne soit connectée ou sur un poste de travail différent.

"Nous avons dû faire de l'intégration pour fédérer les différentes briques dans une même application. Pour cela, l'éditeur Keyvelop, à qui nous servions un peu de pilote, nous a ouvert le code de son logiciel. Après 3 mois de développement, nous faisions notre premier dépôt en juillet 2004. Pour le choix du certificat, nous avons opté pour un prestataire pérenne, à savoir une filiale de la Poste", précise Marie Joly.

Toutefois si la solution technique est opérationnelle et sécurisée, l'agence achoppe sur une incertitude juridique qui la contraint à redonder une partie du processus. Après consultation d'un juriste, et afin de pouvoir attester légalement de la création de ses œuvres, Sylvain Joly Design décide de compléter le dépôt électronique par un autre dépôt, cette fois auprès d'un huissier de justice sous forme d'un Cdrom. "Cela fait ceinture et bretelle", plaisante Marie Joly.