Violation de brevets : HTC perd une manche contre Apple

Un juge de la Commission du Commerce américain a confirmé deux violations de brevets d'HTC à l'encontre de la firle à la pomme. HTC tente d'endiguer la chute de son cours de bourse.

Les jours passent mais HTC n'entrevoit toujours pas le bout du tunnel. En conflit depuis plus d'un an contre Apple pour violations de brevets, le constructeur taïwanais de smartphones vient de perdre une manche contre son adversaire. Carl Charnesky, juge administratif au sein de la Commission du Commerce américain (ITC), a ainsi établi après une première enquête qu'HTC violait deux brevets d'Apple.

Seules consolations pour HTC, le fait que les 8 autres soupçons de violations de brevets n'ont pas été retenus, qu'il ne s'agit pas d'un jugement définitif et qu'il a renforcé son portefeuille de brevets en mettant la main sur S3 Graphics.

Pour autant, la confiance entre HTC et les investisseurs a durement été entachée, sachant qu'en cas de violations avérées de brevets, le constructeur risque de ne plus pouvoir commercialiser ses terminaux sur le sol américain. Pour tenter d'enrayer la chute de son cours de bourse qui a abandonné près de 20% de sa valeur en moins de 10 jours, HTC a annoncé un vaste programme de rachat d'actions (près de 20 millions de coupons) qui sera mis en place en 2 temps d'ici au 17 septembre. Le montant du rachat sera légèrement inférieur à 800 millions de dollars. 

Juridique / Etats-Unis