Licence : définition, traduction et synonymes

Définition du mot Licence

Le contrat de licence, ou la licence d'exploitation, est un acte par lequel le propriétaire d'une marque donne à un tiers la possibilité de vendre un de ses produits sous une forme différente de ses produits d'origine. On peut établir un contrat de licence dans trois cas de figure : pour une marque, pour un brevet, pour un dessin ou un modèle. Cela concerne un droit de propriété intellectuelle. Le propriétaire cède contre rémunération ou à titre gracieux l'utilisation de ses produits ou services déposés.

Dans le cas d'un dessin ou d'un personnage de dessins animés, il s'agit d'augmenter les ventes d'un produit dérivé par exemple. Il peut exister quatre types de licences : la licence totale (toutes les applications possibles sont autorisées), la licence partielle (qui restreint l'utilisation), la licence simple ou partielle (qui s'applique lorsqu'il y a plusieurs brevets) et enfin la licence exclusive (qui limite la vente de contrats de licence).

Traduction du mot Licence en anglais

Licence.
They sold the licence of their brand.
Ils ont cédé la licence de leur marque.

Synonyme(s) du mot Licence

Contrat de licence. Licence d'exploitation

Dictionnaire économique et financier

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