Les opérateurs craignent de voir exploser la note de la taxe Cosip

Les opérateurs craignent de voir exploser la note de la taxe Cosip La Fédération française des télécoms s'inquiète de la taxe COSIP dont le rendement prévisionnel pourrait dépasser les 300 millions d'euros, contre les 190 présentés au Parlement.

Après les calculs de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), la Fédération française des télécoms (FFT) a publié un communiqué pour faire part de son étonnement : la taxe Cosip destinée à financer le Centre national du cinéma (CNC) risque de coûter 300 millions d'euros aux opérateurs et FAI. Un montant qui "va très au-delà des 190 millions d'euros attendus par le Gouvernement et présentés au Parlement", estime la FFT.

La semaine dernière, les députés ont voté un nouveau texte pour centraliser la taxe Cosip à tout abonnement mobile ou fixe, en réponse au contournement astucieux de Free, qui avait plus tôt dissocié la partie télévision de ses factures triple-play (lire l'article "Free casse ses forfaits triple-play et fait de la TV une option", du 29/12/2010). Cette mise à jour législative fait suite à une décision du gouvernement au mois de juin de revoir les taxes opérateurs pour permettre le maintien des ressources du CNC (lire l'article "Le gouvernement veut revoir les taxes opérateurs en faveur du CNC", du 24/06/2011).