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LA TRIBUNE DE FRANCOIS PROVOST
L'AUTEUR
FRANCOIS PROVOSTDirecteur des opérations pour l’Europe du Sud et l’Afrique, GFT inboxx SES ARTICLES
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Nouvelles exigences de compliance pour la communication par e-mail
Aujourd'hui, l'e-mail s'est imposé comme forme de communication usuelle dans les entreprises. De plus en plus de processus se déroulent actuellement sans papier, par e-mail, que ce soit en interne ou en externe entre partenaires commerciaux.
(09/04/2008)
1 Situation initiale La communication par e-mail étant devenue un outil indispensable en interne comme en externe, la question se pose de savoir comment se servir de ce canal de communication en se conformant aux directives internes de compliance et à la législation externe. La situation juridique est malheureusement complexe. D'une part, les exigences issues de la législation nationale comme le code de commerce (HGB) en Allemagne ou les dispositions fiscales comme les principes d'accès aux données et de confirmation de l'authenticité de documents numériques (GDPdU) s'appliquent.
La profusion des exigences est source de confusion, d'autant plus qu'elles se contredisent parfois entre elles : Alors que le HGB laisse à l'entreprise le choix de la forme de conservation, les GDPdU imposent la forme électronique originale pour les informations à caractère fiscal.
Souvent, ce sont les services techniques des entreprises qui seront confrontés à la manière d'appliquer ces réglementations. Mais la question est de savoir comment les services informatiques doivent traiter cet imbroglio d'exigences.
Pour résumer, notons néanmoins que tous les experts s'accordent à dire qu'une partie importante de la communication par e-mail devrait être archivée à long terme. Les analystes Carolyn DiCenzo et Kenneth Chin de Gartner Research le formulent explicitement : « An effective e-mail management policy is essential for organizations in today's litigious environment.» 1.3 Que se passe-t-il dans les entreprises?
Dans la plupart des entreprises, ce problème n'est encore abordé que de manière très désordonnée. Les utilisateurs sont livrés à eux-mêmes pour gérer leurs e-mails, ce qui constitue une charge de travail importante, et ils suppriment ou archivent les e-mails selon leur propre appréciation.
L'archivage s'effectue le plus souvent sous forme de fichiers *.pst ou .nsf totalement inappropriés pour une conservation à long terme. Lorsque des collaborateurs quittent l'entreprise ou changent de poste, la communication par e-mail constitue donc dans une large mesure une boîte noire. La recherche de communications par e-mail peut se révéler compliquée, aléatoire et lacunaire en cas de nécessité. La restauration des e-mails à partir des backups peut mobiliser d'énormes ressources au niveau du Helpdesk/Admin et durer plusieurs jours, voire des semaines. Les utilisateurs passent des heures à organiser manuellement leurs boîtes aux lettres pour respecter les restrictions de fichiers mail ou archiver des informations importantes. Gartner Research a calculé qu'une entreprise de 1 000 collaborateurs investit environ 80 000 dollars par mois dans la gestion manuelle des e-mails. Malgré ce travail de titan, des problématiques essentielles du point de vue de la compliance ne trouvent pas de solution.
2 Une approche de solution qui a fait ses preuves du point de vue de l'informatique
2.1 Concentration sur l'essentiel
Nous avons étudié en détail les différentes exigences et réglementations relatives à la compliance. Ces exigences peuvent être classées en deux catégories : Les exigences générales concernant l'archivage et la recherche, et les exigences spécifiques relatives aux processus, aux structures et aux mécanismes de contrôle. Nous pensons que l'informatique devrait se concentrer sur les exigences générales et laisser aux services spécialisés le soin de clarifier les exigences spécifiques.
Du point de vue de la compliance, on détaille donc les exigences-clés suivantes :
1. L'archivage sûr et à long terme de tous les e-mails entrants, sortants et internes, y compris les métadonnées ? et les pièces jointes, sous une forme non modifiable et permettant une restauration au format d'origine ;
2. La mise en place d'un modèle extensible d'un point de vue technique et organisationnel, même si le nombre d'e-mails double tous les 3 ans ;
3. Une fonction de recherche performante dans tous les e-mails et pièces jointes, indépendamment de leur format.
Ces fonctions centrales permettent de satisfaire à toutes les exigences de compliance pour la communication par e-mail du point de vue de l'informatique. Il est recommandé pour l'informatique de mettre en place une infrastructure de base qui établit à court terme les bases nécessaires à la satisfaction des exigences de compliance.
Cette approche nous permet de définir une procédure judicieuse en deux étapes :
Etape 1 : Vous appliquez les exigences-clés du point de vue de l'informatique au moyen d'une solution d'archivage appropriée des e-mails.
Etape 2 : Une fois que les services spécialisés auront fait leur part du travail et formulé des processus et des structures spécifiques, vous intégrez ces applications à votre solution d'archivage des e-mails.
Vous devez accomplir immédiatement l'étape 1. Tout e-mail que vous n'archivez pas aujourd'hui de manière sûre peut être décisif demain. Cette première étape peut être réalisée en quelques jours sans nécessiter de grand projet. L'informatique satisfera ainsi aux exigences fondamentales en matière de compliance et sera en mesure de reproduire chaque e-mail à tout moment et sans gros travail.
Pour permettre la réalisation de la deuxième étape, les services spécialisés sont tout d'abord invités à appliquer en détail les exigences légales en les traduisant par des processus. Il s'agit là d'un gros travail de précision, tant sur le plan juridique qu'organisationnel, dont les résultats ne se feront sentir qu'au bout de plusieurs mois, voire plusieurs années.
C'est la raison pour laquelle aucun directeur informatique responsable ne peut se permettre d'attendre les prescriptions des services spécialisés pour appliquer les exigences centrales génériques. Il s'exposerait au danger d'être tenu pour responsable en cas de doute pour une communication par e-mail non reproductible.
En dépit des similitudes théoriques, la pratique montre que les entreprises ne parviennent pas à régler la question de l'archivage des e-mails de la même manière que la gestion des documents. Les raisons sont moins liées à la technologie en elle-même qu'à la façon de procéder.
2.3 Une liste de contrôle pour le choix d'un système
Au total, cinq critères essentiels doivent être pris en compte pour le choix d'une solution d'archivage des e-mails sous l'angle de la compliance :
De nombreuses entreprises reçoivent des documents intéressants du point de vue de la compliance comme des contrats etc. sous forme numérisée, soit en pièce jointe à un e-mail, soit par fax avec envoi interne par e-mail.
- Compatibilité avec plusieurs infrastructures de messagerie électronique Dans une époque comme la nôtre marquée par les fusions et acquisitions, il peut vite arriver qu'une entreprise abrite plus d'une infrastructure de messagerie électronique.
- Mise en place rapide Comme nous l'avons vu, la rapidité de la mise en oeuvre est un facteur décisif quant il est question de choisir un système d'archivage des e-mails. Les éléments centraux des exigences de compliance devraient être mis en place en quelques jours.
- Développement d'archives complètes en vue de la compliance La plate-forme d'archivage de base devrait être en mesure d'intégrer, outre les e-mails, d'autres formats et médias tels que des documents, des enregistrements téléphoniques, des vidéos ou des contenus en ligne. Ce n'est qu'ainsi qu'un processus d'e-Discovery à long terme pourra se voir accorder l'importance qu'il mérite.
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