Palpitante, à rebondissements, angoissante... Les qualificatifs ne manquent
pas pour décrire la longue bataille juridique que se sont livrés depuis
2000 Microsoft et la Commission européenne. Avec Sun Microsystem comme première
société à déposer plainte contre Microsoft dès
1998.
Empêtrée dans ces affaires d'abus de position dominante, Microsoft a accepté
d'en payer le prix fort en réglant rubis sur l'ongle une première
amende salée de 497 millions d'euros en 2004. Sont venus s'ajouter
281 autres millions d'euros pour retard de paiement, en juillet 2006.
Aujourd'hui, c'est une nouvelle amende de 899 millions d'euros que Microsoft
doit acquittter, correspondant aux astreintes journalières cumulées sur la
période du 21 juin 2006 au 21 octobre 2007 (lire l'article du 27/02/2008
: Après
le monopole, Microsoft paie l'addition).
Microsoft se sera également plié à d'autres exigences fraîchement acceptées
- en octobre dernier - notamment celles de cesser la fourniture exclusive
et systématique de Media Player dans Windows et de divulguer des informations
précises sur les codes employés dans ses systèmes d'exploitation.
Depuis, les foudres de la Commission européenne et de Nellie Kroes,
commissaire à la concurrence, se sont de nouveau abattues. Faisant
suite à une plainte déposée par Opera, promoteur du navigateur Web éponyme
en décembre dernier, la Commission européenne a ainsi ouvert une nouvelle
instruction début 2008. Pour Microsoft, l'histoire semble (malheureusement)
se répéter
| Le
litige en bref | |
| Grief principal | Abus
de position dominante | |
| Début de la procédure | 1998 | |
| Fin
de la procédure | Toujours en cours | |
| Montant de l'amende | 778
millions d'euros | |