Industrie de la mode : les "tendances" en matière de réglementations douanières
La mode est un secteur international et florissant. Ce marché de 1 500 milliards de dollars US affiche une croissance à deux chiffres, stimulée par les économies émergentes . Et les géants du prêt-à-porter ne sont pas les seuls à en profiter.
Startups et petits entrepreneurs sont désormais nombreux à s’affranchir des frontières pour proposer leurs créations, s’approvisionner en accessoires et matériaux ou vendre leurs services de personnalisation. Acheteurs, confectionneurs ou vendeurs : tous les acteurs de la mode se doivent de maîtriser les arcanes des douanes pour faire fructifier leur empire naissant et ne pas risquer de le voir s’effondrer.
Les réglementations douanières diffèrent grandement d’un pays à l’autre et la moindre infraction peut se solder par la rétention des marchandises assortie de pénalités financières.
Voici quelques règles de base à l’attention des entrepreneurs qui voudraient s’approvisionner ou exporter à l’étranger.
1. Connaître les quotas sur les textiles et les droits de douane applicables.
L’industrie textile a longtemps fait l’objet d’accords commerciaux internationaux. Si le système international complexe de quotas des années 1960 a été aboli, plusieurs pays imposent encore des quotas stricts, notamment le Costa Rica, qui contrôle le commerce de certains tissus en laine. D’autres, comme le Mexique, exigent des licences ou des visas spéciaux pour l’importation de textiles ou de matériaux.
2. Consulter la liste des substances interdites ou réglementées.
De nombreux textiles et matériaux de confection contiennent des matières plastiques ou des produits chimiques interdits ou réglementés dans certains pays, comme le formaldéhyde en Europe. Procurez-vous la liste de ces substances auprès des autorités locales et vérifiez avant achat que les textiles et matériaux de vos fournisseurs satisfont les normes en vigueur.
3. Calculer précisément la valeur des marchandises et vérifier leur étiquetage.
Lorsque vous importez ou exportez des marchandises, assurez-vous de fournir une valorisation précise et une description détaillée du contenu de vos colis. Préférez par exemple « rouleau de soie bleue brodée » à « rouleau de soie ». Ces informations aideront les agents des douanes dans leur calcul des droits de douane et taxes applicables.
4. Vérifier l’authenticité des marchandises et signaler toute contrefaçon.
La contrefaçon représente 10 % des ventes d’articles de mode, avec en tête les ceintures, les sacs à main et les chaussures. Et le phénomène ne touche plus uniquement les grandes marques de sacs ou de prêt-à-porter. Aujourd’hui les contrefaçons sont beaucoup plus difficiles à détecter. Vous devez donc redoubler de vigilance pour ne pas risquer de vous approvisionner avec des imitations pour compléter vos collections.
5. S’informer sur les conventions et les restrictions ou interdictions locales concernant le commerce de produits d’origine animale.
Si la fausse fourrure est désormais très avant-gardiste, la demande d’articles en matériaux d’origine animale, tels que les boutons en corne, les chapeaux à plumes ou les manteaux de fourrure, reste encore assez élevée. La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) est un accord international entre les Etats qui interdit le commerce d’animaux sauvages.Certains pays appliquent en plus des réglementations locales supplémentaires sur le commerce des produits d’origine animale, qui diffèrent selon les marchés. A titre d’exemple, l’Europe interdit l’importation de fourrure de chats domestiques ou de chiens, contrairement à certains pays d’Asie.
6. Obtenir les certificats nécessaires.
Certains pays peuvent exiger des certificats d’importation spécifiques. C’est le cas du Royaume-Uni, qui interdit l’importation de fourrures d’animaux capturés à l’aide de pièges à mâchoires, à défaut d’une licence spéciale.