Dailymotion signe avec la Sacem pour rémunérer les auteurs
Dailymotion versera un pourcentage de ses recettes publicitaires à la Sacem pour rémunérer les auteurs. Youtube est en négociation.
Après l'audiovisuel, la musique. Après d'âpres discussions, Dailymotion et la Sacem ont signé un contrat afin de rémunérer la société de gestion de droits d'auteur pour les œuvres musicales qu'elle représente. Cet accord, qui prévoit que Dailymotion rétribue la Sacem en lui reversant un pourcentage de son chiffre d'affaires publicitaires porte sur l'ensemble du site. Qu'il s'agisse des contenus fournis par les éditeurs (official content) mais surtout des vidéos uploadées par les utilisateurs. Ainsi, un internaute ne violera plus le droit d'auteur d'une musique qu'il a intégré dans une vidéo, ni un média professionnel qui diffuse un jingle dans une émission qu'il propose sur le site.
Ni Dailymotion ni la Sacem n'ont accepté de dévoiler le pourcentage de cette commission, qui est par ailleurs rétroactive. C'est-à-dire que Dailymotion devra reverser à la Sacem une part de ses revenus publicitaires cumulés depuis sa création en 2006.
Pour le directeur France de Dailymotion, cet accord est un avantage pris sur Youtube. "Si on a un temps d'avance sur le respect du droit d'auteur, on prend un avantage concurrentiel sur notre concurrent américain, car les producteurs nous feront plus confiance et les annonceurs aussi", explique-t-il.
Cet accord signé entre les deux parties, et qui prend fin en 2010, est le premier du genre. Mais d'autres plates-formes sont en négociation avec la Sacem, dont le poids lourd du secteur, Youtube. Cependant aucun autre accord n'est encore en vu.
Il faudra donc attendre 2009 pour voir d'autres accords comme celui-ci signés avec des plates-formes d'échange vidéo, et pour la Sacem de poser les bases d'un contrat type pour ce genre de services. La société de gestion de droits d'auteurs pourra alors décider d'engager des poursuites envers les sociétés récalcitrantes qui ne voudront pas se plier à ce contrat.