Amende de 48 millions de dollars pour tentative de manipulation du marché pour TotalEnergies
TotalEnergies fait face à une sanction sévère de la part du régulateur américain, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Sa filiale suisse, TOTSA, a écopé d'une amende de 48 millions de dollars pour une tentative présumée de manipulation du marché.
Une tentative de manipulation sur le marché de l'essence en 2018
En mars 2018, TOTSA, filiale de trading de TotalEnergies basée en Suisse, a été accusée par la CFTC d'avoir tenté de manipuler le marché des contrats à terme sur l'essence, spécifiquement l'EBOB, un type d'essence utilisé principalement en Europe.
Selon le régulateur, TOTSA aurait délibérément vendu de l'EBOB à des prix inférieurs à ceux du marché pour profiter d'une position courte importante sur les contrats à terme. Cette manœuvre visait à faire baisser le prix de ces contrats, permettant ainsi à TOTSA de réaliser un gain financier en dépit de la perte sur les ventes physiques.
Ian McGinley, directeur de l'application de la loi à la CFTC, a déclaré dans un communiqué relayé par Reuters : "Dans cette affaire, l'intégrité du marché des contrats à terme sur l'essence réglementés par la CFTC a été attaquée et ce règlement démontre que de telles attaques ne seront tolérées sur aucun marché."
Réactions et controverses au sein de la CFTC
La décision de sanctionner TOTSA a cependant suscité des débats au sein même de la CFTC. Caroline Pham, membre de la commission, a exprimé son désaccord avec la décision de sanctionner la filiale de TotalEnergies, remettant en question la solidité des preuves.
Pour elle, citée par Les Echos, les preuves dans cette affaire "sont ténues, spéculatives et circonstancielles". Elle a également souligné que d'autres éléments pouvaient justifier les opérations de TOTSA, suggérant qu'il pourrait s'agir d'une décision légitime prise dans le cadre d'une stratégie commerciale.
Cette division au sein de la CFTC met en lumière la complexité des affaires de manipulation de marché, où la frontière entre une stratégie commerciale agressive mais légale et une tentative de manipulation est souvent floue.
L'impact de l'utilisation de WhatsApp et les implications pour le secteur financier
L'affaire TOTSA a également attiré l'attention sur l'utilisation croissante de plateformes de messagerie instantanée comme WhatsApp dans les communications commerciales. La CFTC a reproché à TOTSA de ne pas avoir conservé certains messages échangés sur WhatsApp entre ses courtiers et des tiers. Ces messages auraient pu fournir des éléments de preuve cruciaux pour l'enquête.
L'affaire pourrait donc avoir des répercussions au-delà de TotalEnergies, incitant d'autres entreprises à revoir leurs pratiques de communication et de conservation des données pour se conformer aux exigences réglementaires de plus en plus strictes.