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Produits de fonctionnement de Belcodène
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Produits de fonctionnement par habitant de Belcodène
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Répartition des produits de fonctionnement de Belcodène en 2024
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Produits de fonctionnement de Belcodène en 2024*
| Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des produits de fonctionnement | 2 158 240 € | 1 072 € | 2 931 214 € |
| Impôts locaux | 1 306 400 € | 649 € | 1 280 003 € |
| Autres impôts et taxes | 441 390 € | 219 € | 178 244 € |
| Dotation globale de fonctionnement | 160 590 € | 80 € | 421 321 € |
Les impôts sur les ménages de Belcodène
| Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
|---|---|---|---|
| Taxe d'habitation | 28 060 € | 14 € | 100 400 € |
| Taxe foncière sur les propriétés bâties | 1 019 740 € | 506 € | 1 237 309 € |
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | 14 120 € | 7 € | 51 615 € |
| Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties | 0 € | 0 € | 200 € |
Impôts locaux à Belcodène
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Ressources d'investissement de Belcodène
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Ressources d'investissement par habitant de Belcodène
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Répartition des ressources d'investissement de Belcodène en 2024
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Ressources d'investissement de Belcodène en 2024**
| Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des ressources d'investissement | 1 206 840 € | 599 € | 1 328 252 € |
| Emprunts bancaires et dettes | 0 € | 0 € | 168 103 € |
| Subventions reçues | 340 220 € | 169 € | 287 413 € |
| Fonds de compensation pour la TVA | 104 460 € | 52 € | 121 423 € |
| Retour de biens affectés ou concédés | 0 € | 0 € | 9 € |
Définitions :
Dotation globale de fonctionnement : la dotation globale de fonctionnement est une somme versée par l'État aux collectivités locales. Cette dotation est notamment établie en fonction de la population et de la superficie d'une commune.Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds est alimenté par un prélèvement sur recettes de l'État.
Retour de biens affectés : dans le cadre d'une délégation de service public, une commune peut mettre à la disposition d'un tiers un certain nombre de biens nécessaires à l'exploitation des services de la délégation. Ces biens font l'objet d'un retour à la commune à l'échéance de la convention de délégation. Cette ligne budgétaire correspond à la valeur estimée de ces biens.
A propos des données de population :
Certaines communes (notamment les communes touristiques de montagne ou du littoral dont la population permanente est souvent faible) rapportent les différents éléments de leur budget à un nombre d'habitants "majoré" en fonction du nombre de résidences secondaires ou de places de caravanes figurant sur leur territoire. Conformément aux pratiques du ministère de l'Economie, les données de population utilisées dans ce service correspondent aux populations légales non majorées des villes de France.
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