Rire & pastiche, tout est dans la manière

La Cour d'Appel de Paris vient de rappeler les critères classiques de l'exception de pastiche en matière de droit d'auteur, tout en prenant en compte de manière surprenante le niveau d'éveil du public de l'oeuvre pastichée.

Le Monde après avoir constaté la publication d'un périodique truculent intitulé « Le Monte » imitant sa marque et reproduisant les caractéristiques de son propre quotidien, s’est plaint d’une contrefaçon de marque et de droit d'auteur et d’une atteinte à son image, à son honorabilité et à sa réputation commerciale.
La Cour d’appel de Paris, dans un arrêt du 25 janvier 2012 « Le Monde c/ Le Monte », a débouté Le Monde en considérant que le périodique « Le Monte » était un pastiche répondant aux lois du genre, à savoir qu’il comportait des transformations visant à faire rire ou sourire, se distinguait suffisamment du quotidien « Le Monde » pour n’être pas confondu avec lui et était dénué d’intention de nuire ou de dénigrer. Elle a rappelé à cette occasion que « l’appréciation de la qualité ou de l’intensité de l’effet comique produit (est) hors de propos » ; c’est donc la seule intention humoristique qui compte.
Jusque-là, rien de nouveau, sauf que pour apprécier l’existence ou non d’un risque de confusion, la Cour s’est placée du point de vue du public du Monde qui se veut être « des lecteurs lettrés, supérieurement avertis de la configuration de la presse écrite en France, qui savent distinguer entre informations et extravagances, journalisme et divagation  (…) au premier coup d’œil jeté sur la première page ou même seulement sur le haut du journal ».
Ainsi, doit-on en déduire que le champ de l’exception de pastiche pourrait varier en fonction du degré de discernement des lecteurs de l’œuvre pastichée, peu important d’ailleurs qu’ils ne soient pas les lecteurs du pastiche ! Que vaut-il mieux dès lors : avoir des lecteurs avertis ou des lecteurs non avertis ? 

Autour du même sujet