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Produits de fonctionnement de Ducos
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Produits de fonctionnement par habitant de Ducos
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Répartition des produits de fonctionnement de Ducos en 2024
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Produits de fonctionnement de Ducos en 2024*
| Montant | Montant par habitant | Moyenne villes de 10 000 à 20 000 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des produits de fonctionnement | 28 395 610 € | 1 571 € | 20 305 478 € |
| Impôts locaux | 8 039 430 € | 445 € | 9 161 908 € |
| Autres impôts et taxes | 13 681 020 € | 757 € | 1 614 192 € |
| Dotation globale de fonctionnement | 3 820 890 € | 211 € | 2 462 083 € |
Les impôts sur les ménages de Ducos
| Montant | Montant par habitant | Moyenne villes de 10 000 à 20 000 habitants | |
|---|---|---|---|
| Taxe d'habitation | 430 360 € | 24 € | 507 588 € |
| Taxe foncière sur les propriétés bâties | 8 759 570 € | 485 € | 8 432 552 € |
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | 43 050 € | 2 € | 92 846 € |
| Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties | 0 € | 0 € | 315 € |
Impôts locaux à Ducos
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Ressources d'investissement de Ducos
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Ressources d'investissement par habitant de Ducos
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Répartition des ressources d'investissement de Ducos en 2024
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Ressources d'investissement de Ducos en 2024**
| Montant | Montant par habitant | Moyenne villes de 10 000 à 20 000 habitants | |
|---|---|---|---|
| Total des ressources d'investissement | 5 881 090 € | 325 € | 7 115 572 € |
| Emprunts bancaires et dettes | 1 644 750 € | 91 € | 1 123 425 € |
| Subventions reçues | 1 220 440 € | 68 € | 1 395 154 € |
| Fonds de compensation pour la TVA | 455 310 € | 25 € | 621 088 € |
| Retour de biens affectés ou concédés | 0 € | 0 € | 3 € |
Définitions :
Dotation globale de fonctionnement : la dotation globale de fonctionnement est une somme versée par l'État aux collectivités locales. Cette dotation est notamment établie en fonction de la population et de la superficie d'une commune.Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds est alimenté par un prélèvement sur recettes de l'État.
Retour de biens affectés : dans le cadre d'une délégation de service public, une commune peut mettre à la disposition d'un tiers un certain nombre de biens nécessaires à l'exploitation des services de la délégation. Ces biens font l'objet d'un retour à la commune à l'échéance de la convention de délégation. Cette ligne budgétaire correspond à la valeur estimée de ces biens.
A propos des données de population :
Certaines communes (notamment les communes touristiques de montagne ou du littoral dont la population permanente est souvent faible) rapportent les différents éléments de leur budget à un nombre d'habitants "majoré" en fonction du nombre de résidences secondaires ou de places de caravanes figurant sur leur territoire. Conformément aux pratiques du ministère de l'Economie, les données de population utilisées dans ce service correspondent aux populations légales non majorées des villes de France.
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