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Taxe d'habitation et impôts locaux aux Sauvages (69170)
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".
Taxe d'habitation et taxes foncières aux Sauvages en 2009
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Taxe d'habitation aux Sauvages en 2009
Taxe d'habitation 2009 | Les Sauvages | Classement national sur 34 970 villes |
---|---|---|
Taux communal | 10,23 % | n°13 402 |
Taux syndical | 1,60 % | n°620 |
Taux intercommunal | 3,38 % | n°5 744 |
Taxe spéciale d'équipement | 0,21 % | n°2 134 |
Taux Gemapi | - | - |
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxes foncières aux Sauvages en 2009
Taxe foncière sur les propriétés bâties 2009 | Les Sauvages | Classement national sur 34 970 villes |
---|---|---|
Taux communal | 10,73 % | n°22 386 |
Taux syndical | 1,67 % | n°895 |
Taux intercommunal | 4,71 % | n°6 599 |
Taxe spéciale d'équipement | 0,30 % | n°634 |
Taux Gemapi | - | - |
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2009 | Les Sauvages | Classement national sur 34 970 villes |
---|---|---|
Taux communal | 37,15 % | n°17 895 |
Taux syndical | 5,80 % | n°760 |
Taux intercommunal | 9,87 % | n°7 792 |
Taux départemental | 10,96 % | n°33 672 |
Taux régional | 5,28 % | n°27 626 |
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères aux Sauvages en 2009
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères | Les Sauvages | Classement national sur 34 970 villes |
---|---|---|
Taux | 13,00 % | n°8 388 |
Méthodologie :
Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.Les autres villes près des Sauvages
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