Taxe d'habitation et impôts locaux à Sentenac-d'Oust (09140)

Voir aussi :
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Sentenac-d'Oust en 2009


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Taxe d'habitation à Sentenac-d'Oust en 2009

Taxe d'habitation 2009 Sentenac-d'Oust Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 4,14 % n°31 675
Taux syndical - -
Taux intercommunal 6,33 % n°1 680
Taxe spéciale d'équipement - -
Taux Gemapi - -
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.

Taxes foncières à Sentenac-d'Oust en 2009

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2009 Sentenac-d'Oust Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 8,04 % n°28 230
Taux syndical - -
Taux intercommunal 12,66 % n°662
Taxe spéciale d'équipement - -
Taux Gemapi - -
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2009 Sentenac-d'Oust Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 115,49 % n°730
Taux syndical - -
Taux intercommunal 70,40 % n°100
Taux départemental 67,40 % n°2 460
Taux régional 11,23 % n°4 911

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à Sentenac-d'Oust en 2009

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Sentenac-d'Oust Classement national sur 34 970 villes
Taux 11,22 % n°12 645

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.