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Produits de fonctionnement du Thillot
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Produits de fonctionnement par habitant du Thillot
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Répartition des produits de fonctionnement du Thillot en 2023
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Produits de fonctionnement du Thillot en 2023*
Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
---|---|---|---|
Total des produits de fonctionnement | 4 813 150 € | 1 454 € | 2 821 983 € |
Impôts locaux | 1 958 850 € | 592 € | 1 212 944 € |
Autres impôts et taxes | 323 760 € | 98 € | 196 059 € |
Dotation globale de fonctionnement | 1 083 690 € | 327 € | 415 400 € |
Les impôts sur les ménages du Thillot
Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
---|---|---|---|
Taxe d'habitation | 88 970 € | 27 € | 86 653 € |
Taxe foncière sur les propriétés bâties | 1 435 890 € | 434 € | 1 183 247 € |
Taxe foncière sur les propriétés non bâties | 8 850 € | 3 € | 49 402 € |
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties | 1 510 € | 0 € | 206 € |
Impôts locaux au Thillot
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Les impôts sur les entreprises du Thillot
Montant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
---|---|---|
Cotisation foncière des entreprises | 184 720 € | 13 772 € |
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises | nc | nc |
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau | 41 550 € | 2 140 € |
Taxe sur les surfaces commerciales | 88 810 € | 2 325 € |
Impôts des entreprises au Thillot
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Ressources d'investissement du Thillot
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Ressources d'investissement par habitant du Thillot
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Répartition des ressources d'investissement du Thillot en 2023
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Ressources d'investissement du Thillot en 2023**
Montant | Montant par habitant | Moyenne communes de 2 000 à 3 500 habitants | |
---|---|---|---|
Total des ressources d'investissement | 2 310 860 € | 698 € | 1 180 907 € |
Emprunts bancaires et dettes | 0 € | 0 € | 152 380 € |
Subventions reçues | 212 250 € | 64 € | 248 521 € |
Fonds de compensation pour la TVA | 96 660 € | 29 € | 113 401 € |
Retour de biens affectés ou concédés | 0 € | 0 € | 0 € |
Définitions :
Dotation globale de fonctionnement : la dotation globale de fonctionnement est une somme versée par l'État aux collectivités locales. Cette dotation est notamment établie en fonction de la population et de la superficie d'une commune.Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds est alimenté par un prélèvement sur recettes de l'État.
Retour de biens affectés : dans le cadre d'une délégation de service public, une commune peut mettre à la disposition d'un tiers un certain nombre de biens nécessaires à l'exploitation des services de la délégation. Ces biens font l'objet d'un retour à la commune à l'échéance de la convention de délégation. Cette ligne budgétaire correspond à la valeur estimée de ces biens.
A propos des données de population :
Certaines communes (notamment les communes touristiques de montagne ou du littoral dont la population permanente est souvent faible) rapportent les différents éléments de leur budget à un nombre d'habitants "majoré" en fonction du nombre de résidences secondaires ou de places de caravanes figurant sur leur territoire. Conformément aux pratiques du ministère de l'Economie, les données de population utilisées dans ce service correspondent aux populations légales non majorées des villes de France.
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