La justice nuance un cas de responsabilité de l'hébergeur

Le tribunal de grande instance de Paris a condamné le 13 octobre dernier un blogueur utilisant la plate-forme de blogs de 20minutes.fr. Le blogueur, ancien rédacteur en chef d'une revue spécialisée sur les échecs s'était vu assigné par le directeur de la publication de cette revue pour diffamation. 20minutes.fr avait également été assigné pour n'avoir pas retiré assez vite du blog les articles considérés comme diffamants, après leur signalement par un huissier.

Selon Legalis.net, le TGI a cependant décidé de ne pas condamner 20minutes.fr, estimant que les plaignants, dans leurs différentes sommations et mises en demeure, n'avaient pas fourni à 20minutes.fr les informations nécessaires pour identifier les contenus litigieux. Le tribunal a accordé la qualité d'hébergeur du blog incriminé à 20minutes.fr, estimant que le contenu de ce blog "ne résulte d'aucun choix éditorial" de la part de 20minutes.fr et sur lequel l'entreprise "n'effectue aucun contrôle a priori ou a posteriori".