Taxe d'habitation et impôts locaux à Cuzance (46600)

Voir aussi :
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Cuzance en 2023


Chargement en cours ...

Taxe d'habitation à Cuzance en 2023

Taxe d'habitation 2023 Cuzance Classement national sur 34 946 villes
Taux communal 9,50 % n°24 967
Taux syndical - -
Taux intercommunal 11,00 % n°11 021
Taxe spéciale d'équipement 0,16 % n°5 691
Taux Gemapi 0,30 % n°17 572
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe d'habitation sur les logements vacants 2023 Cuzance Moyenne des villes
Taux communal 9,50 % 12,67 %
Taux syndical - 1,76 %
Taux intercommunal 11,00 % 9,46 %

Taxes foncières à Cuzance en 2023

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 Cuzance Classement national sur 34 946 villes
Taux communal 43,07 % n°5 977
Taux syndical - -
Taux intercommunal 2,00 % n°22 613
Taxe spéciale d'équipement 0,25 % n°3 194
Taux Gemapi 0,37 % n°13 636
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2023 Cuzance Classement national sur 34 946 villes
Taux communal 184,67 % n°138
Taux syndical - -
Taux intercommunal 6,80 % n°16 213
Taxe spéciale d'équipement 0,91 % n°1 927
Taxe additionnelle au foncier non-bâti 2023 Cuzance Moyenne des villes
Taux communal - 44,70 %
Taux intercommunal 134,00 % 45,01 %

Cotisation foncière des entreprises à Cuzance en 2023

CFE 2023 Cuzance Classement national sur 34 946 villes
Taux communal - -
Taux syndical - -
Taux intercommunal 27,36 % n°8 735
Taxe spéciale d'équipement 0,86 % n°8 145

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à Cuzance en 2023

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Cuzance Classement national sur 34 946 villes
Taux 12,36 % n°11 614

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.