Taxe d'habitation et impôts locaux à Frœningen (68720)

Voir aussi :
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Frœningen en 2008


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Taxe d'habitation à Frœningen en 2008

Taxe d'habitation 2008 Frœningen Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 8,30 % n°20 035
Taux syndical - -
Taux intercommunal 2,39 % n°9 035
Taxe spéciale d'équipement - -
Taux Gemapi - -
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.

Taxes foncières à Frœningen en 2008

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2008 Frœningen Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 8,60 % n°26 873
Taux syndical - -
Taux intercommunal 3,35 % n°9 057
Taxe spéciale d'équipement - -
Taux Gemapi - -
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2008 Frœningen Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 69,63 % n°4 752
Taux syndical - -
Taux intercommunal 18,09 % n°3 278
Taux départemental 36,95 % n°8 159
Taux régional 8,65 % n°14 867

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à Frœningen en 2008

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Frœningen Classement national sur 34 970 villes
Taux 9,21 % n°17 425

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.