Taxe d'habitation et impôts locaux à Théoule-sur-Mer (06590)

Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Théoule-sur-Mer en 2009

Taxe d'habitation 2009	Théoule-sur-Mer	Classement national sur 34 970 villes
Taux communal	15,99 %	n°2 582
Taux syndical	0,14 %	n°2 498
Taux intercommunal	-	-
Taxe spéciale d'équipement	0,13 %	n°8 075
Taux Gemapi	-	-

NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2009	Théoule-sur-Mer	Classement national sur 34 970 villes
Taux communal	13,88 %	n°15 205
Taux syndical	0,12 %	n°2 725
Taux intercommunal	-	-
Taxe spéciale d'équipement	0,16 %	n°7 899
Taux Gemapi	-	-

NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.

Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2009	Théoule-sur-Mer	Classement national sur 34 970 villes
Taux communal	68,86 %	n°5 024
Taux syndical	0,60 %	n°2 430
Taux intercommunal	-	-
Taux départemental	5,87 %	n°34 827
Taux régional	8,85 %	n°15 426

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères	Théoule-sur-Mer	Classement national sur 34 970 villes
Taux	7,50 %	n°20 923

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.