Réforme des retraites : ce que prépare le gouvernement

Réforme des retraites : ce que prépare le gouvernement Défendue par Emmanuel Macron, la retraite par points pourrait bien être généralisée en France en 2025. Mais les étapes s'annoncent nombreuses. Voici ce qui pourrait potentiellement changer.

Après le code du travail, la formation professionnelle ou encore l'apprentissage, et l'assurance chômage, le gouvernement continue à réformer. Il compte désormais s'atteler à un chantier de taille : la réforme des retraites. Celle-ci vise à répondre à une promesse de campagne d'Emmanuel Macron qui dans sa profession de foi évoquait la création : "d'un système universel des retraites où un euro cotisé donne les mêmes droits, quel que soit le moment où il a été versé, quel que soit le statut de celui qui a cotisé". Le candidat, désormais locataire de l'Elysée avait promis de ne pas toucher à l'âge de la retraite et au niveau des pensions.

Concrètement, il s'agit de mettre progressivement en place un système de retraite universel comme cela se fait notamment dans les pays scandinaves. Pour mener à bien cette réforme, Emmanuel Macron a nommé un haut-commissaire à la réforme des retraites : Jean-Paul Delevoye, gaulliste social et marcheur de la première heure.

Le jeudi 31 mars, pour la première fois, il s'est exprimé sur cette réforme dans un long entretien accordé au journal Le Parisien. A cette occasion, il a notamment confirmé que la réforme se traduira par un système de retraite par points : "ce système permettra de rendre le système de retraite plus juste, plus lisible et plus adapté à la société de demain". Il a également affirmé que le système de retraite des salariés du secteur public, des fonctionnaires ou des indépendants serait harmonisé. Selon Jean-Paul Delevoye, "l'objectif est d'arriver à un schéma simple : qu'il s'agisse d'un fonctionnaire, d'un salarié ou d'un indépendant, s'ils gagnent la même somme s'argent pendant 40 ans, l'un et l'autre auront la même retraite. Le système par points s'appuiera uniquement sur la durée totale de carrière avec des règles identiques à tous".

Menée de manière orthodoxe, une telle réforme pourrait de facto sonner le glas des régimes spéciaux. Sujet sensible s'il en est. Mais pour le moment, le haut-commissaire botte en touche et annonce que la question sera abordée au second semestre 2018.

11:05 - Réforme des retraites : les militaires pas concernés

Le vote de la réforme des retraites est prévu pour 2019. Il est possible que le nombre de régime spéciaux, actuellement 42, soit revu à la baisse. Cependant, certains régimes pourraient continuer à bénéficier d’un statut sur mesure. C’est notamment le cas de la retraite militaire. Dans une interview accordée au Parisien le 30 mai, le haut commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye a déclaré qu’il serait attentif "aux spécificités qu’il est justifié de maintenir par exemple pour les militaire ou les indépendants". Calcul, montant, âge de départ… voici l’essentiel à connaître sur le sujet.

14/06/18 - 16:38 - Selon Emmanuel Macron, la réforme des retraites n’oubliera personne

Lors du 42ème congrès de la mutualité française qui a eu lieu le 13 juin à Montpellier, le président de la République a été interpellé sur la question de la réforme des retraites, perçue par certains comme inégalitaire. Voici sa réponse : "Sur ce sujet, il ne faut ni oublier les femmes, ni oublier les carrières brisées et fracturées, ni oublier les femmes et les hommes vivant en situation de handicap, ni oublier les situations de grande difficulté et d’inégalités face aux risques sociaux et professionnels. Un système transparent va intégrer tout cela dans des paramètres qui seront concertés, négociés". 

14/06/18 - 10:59 - Pour Emmanuel Macron, il y a trop de régimes de retraite

Emmanuel Macron s’est exprimé sur la réforme des retraites dans un discours prononcé le 13 juin à Montpellier dans le cadre du Congrès de la Mutualité. Selon lui, la réforme est nécessaire mais ne touchera pas au modèle par répartition : "Une très large majorité des très jeunes qui entrent dans la vie active pensent qu’ils n’auront pas de retraite. Que leur retraite ne sera pas assurée par un système de solidarité intergénérationnelle de redistribution auquel je tiens et qui sera maintenu". Le président de la République estime qu’il y a trop de régimes, ce qui engendre des inégalités qui ne correspondent plus à la société actuelle : "Une défiance s’est installée car nous avons 42 régimes qui par sédimentation ont construit les petites différences et les petites inégalités qui ont pu avoir leurs justifications. Mais l’ont-t-elles encore ? La plupart du temps, non. Parce qu’elles ont répondu à une société de statut mais elles n’ont plus court dans une société contemporaine Le système n’est plus adapté à une société qui vieillit où les parcours sont de plus en plus heurtés, individualisés et ou les inégalités sont devenues statutaires".

14/06/18 - 10:46 - Agirc et Arrco : de quoi parle-t-on ?

Avec la réforme des retraites, deux acronymes reviennent fréquemment dans les discussions : Agirc et Arrco. L’Agirc et l’Arrco gèrent les régimes de retraite complémentaire des salariés cadres et non cadres et fonctionnent sur un principe de cotisations prélevées sur le salaire des salariés du privé. Voici l’essentiel à connaître sur le sujet. 

14/06/18 - 10:44 - Réformes retraites : Emmanuel Macron s’exprime

Le mercredi 13 juin, Emmanuel Macron a prononcé un discours à Montpellier dans le cadre du congrès de la Mutualité française. A cette occasion, il s’est exprimé sur la réforme des retraites. Le président de la République a annoncé "une loi pour le début 2019". Il a également déclaré : "nous dépensons beaucoup dans notre système de retraite, souvent plus que nos voisins, sans pour autant avoir réussi à installer la viabilité du système, ni retrouvé la confiance de nos concitoyens".

13/06/18 - 11:20 - Marine Le Pen s’en prend à la réforme des retraites

Le mercredi 13 juin, Marine Le Pen était l’invitée politique de RMC et BFMTV. Pour elle, les choses sont claires : la réforme des retraites menée par le gouvernement vise au démantèlement du modèle de retraite par répartition et conduira à une baisse des pensions. Le 3 juin, sur RTL, la députée du Pas-de-Calais avait déjà déclaré que : "cette réforme vise à la privatisation et donc à la disparition des retraites complémentaires pour les salariés du privé. Les Français ne vont pas pouvoir se projeter car ils ne sauront pas quel sera leur niveau de retraite". 

13/06/18 - 11:14 - Parlons retraites : Laurent Berger justifie la consultation

Le 12 juin à 14h, lors d’une conférence de presse, la CFDT a officiellement lancé sa propre consultation sur la réforme des retraites via la plateforme "Parlons retraites". Une initiative justifiée par son secrétaire général Laurent Berger : "Cette consultation est transparente. On ne peut pas être plus transparent car chacun peut voir les résultats en temps réel (…). On a voulu partir du ressenti, du vécu, des aspirations et des attentes des travailleurs (…). Ce sont 153 questions qui s’adaptent au profil de chaque répondant et qui traitent de thèmes très divers (…). Si la question de la retraite est aussi anxiogène et passionnée c’est parce que cela renvoie à une certaine forme d’intimité".

13/06/18 - 11:07 - Réforme des retraites : la CFDT lance aussi sa consultation

Sous l’égide du haut-commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye, le gouvernement a lancé le 31 mai une vaste consultation citoyenne sur les retraites, notamment sur une plateforme participative. Une initiative qui a donné une idée à la CFDT. Le syndicat dirigé par Laurent Berger vient de déployer la plateforme "Parlons retraites". Les participants peuvent répondre à 153 questions, témoigner et suivre les résultats de l’enquête en temps réel.

12/06/18 - 11:48 - Mais en fait, c’est quoi l’intelligence collective ?

Pour mener à bien la réforme des retraites, le haut-commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye a lancé une vaste consultation via une plateforme participative et la mise en place de plusieurs réunions publiques dans tous l’Hexagone. L’exécutif compte ainsi miser sur l’intelligence collective. Mais que signifie vraiment ce terme ? Réponse dans le dossier ci-dessous. 

12/06/18 - 11:47 - Consultation publique sur les retraites : un premier bilan positif

Ce n’est qu’un premier bilan, mais il est encourageant. Lancée le 31 mai, la plateforme participative sur la réforme des retraites compte le 11 juin 14 000 inscrits. 15 000 contributions ont été recueillies et 100 000 votes ont été effectués sur 11 thématiques telles que "Quelle prise en compte des enfants dans la retraite ?", "Quels droits accorder aux conjoints en cas de décès ?". Pour le moment, c’est la thématique "Quel système de retraite pour tous les actifs" qui a connu le plus grand succès avec 5 460 contributions, 31 971 votes et 6 455.

01/06/18 - 14:43 - Voici le calendrier des consultations sur la réforme des retraites

La première phase de la réforme des retraites a débuté le 31 mai. Elle se traduit notamment par une consultation publique. Cette dernière peut se faire en ligne via une plateforme dédiée. Mais 8 ateliers sont également prévus en régions entre septembre et octobre 2018. Montreuil le 6 septembre, Lorient le 18 septembre, Arras le 20 septembre, Strasbourg le 2 octobre, Toulon le 5 octobre, Angoulême le 17 octobre, Dijon le 19 octobre et Toulouse le 23 octobre. Les inscriptions sont libres et s’effectuent via le site suivant

01/06/18 - 10:57 - Régimes spéciaux : le grand flou

S’il est appliqué à la lettre, le principe de régime universel devrait mettre fin aux régimes spéciaux. Mais pour le moment, aucune mesure concrète n’a filtré. Dans une interview accordée au Parisien le 31 mars, le haut-commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye a déclaré que "la question sera abordée au deuxième semestre. On va regarder quelles sont les convergences possibles et les spécificités qu’il est justifié de maintenir comme par exemple pour les militaires et les indépendants". Le dossier ci-dessous explique ce que sont vraiment les régimes spéciaux. 

01/06/18 - 10:49 - L’âge minimum de départ à la retraite sera bien de 62 ans

Le gouvernement l’avait annoncé : la réforme des retraites ne touchera pas à l’âge minimal du départ à la retraite. Cela a été confirmé par le haut-commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye qui a accordé un long entretien au journal Le Parisien le 31 mai 2018. Selon lui : "l’âge actuel de 62 ans devrait être conservé (…) Nous pensons que si l’on supprime toute référence, nous pouvons nous retrouver avec un certain nombre de personnes qui, comme en Suède, vont partir plus tôt mais se retrouveront avec de toutes petites retraites".

31/05/18 - 18:28 - Découvrons Jean-Paul Delevoye, grand architecte du projet de réforme des retraites

Pour mener à bien l’ambitieux projet de réforme des retraites, le président de la République a nommé un haut-commissaire : Jean-Paul Delevoye. Issu de la droite et gaulliste social, il possède un long passé d’élu local : maire de Bapaume dans le Pas-de-Calais, député et Sénateur du Pas-de-Calais, conseiller général du Pas-de-Calais. Il a également présidé la très influente association des maires de France (AMF). Suite à la réélection de Jacques Chirac en 2002, Jean-Paul Delevoye est nommé ministre de la Fonction publique, de la réforme de l’Etat et de l’Aménagement du territoire. Il quitte le gouvernement en 2004 pour devenir médiateur de la République puis Président du Conseil économique, social et environnemental. Marcheur de la première heure, il était président de la commission d’investiture des candidats du parti aux législatives de 2017. Lorsqu’il était ministre, il a mené à bien une réforme des retraites des fonctionnaires.

31/05/18 - 18:04 - Les Français consultés en ligne sur la réforme des retraites

Pour mener à bien la réforme des retraites, le haut-commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye mène de nombreuses consultations avec les partenaires sociaux. Mais les Français ont eux aussi leur mot à dire. Depuis le 31 mai, est disponible un portail qui permet de mener une consultation publique en ligne. Il est notamment possible de déposer des idées dans une boîte à idée mais aussi de dialoguer et des témoigner sur 11 forums thématiques tels que "Comment donner plus de choix dans la gestion de la fin de sa carrière ?" ; "Quelle prise en compte des enfants dans la retraite ?".

Réforme des retraites : le calendrier

Comme pour les précédentes réformes sociales (code du travail, formation professionnelle, apprentissage, assurance chômage…) le gouvernement s'attelle à un défi de taille : légiférer rapidement tout en ne négligeant pas la concertation avec les partenaires sociaux. Pour le moment, le calendrier prévoit quatre grandes étapes.

  • De mai à décembre 2018 : concertation avec les partenaires sociaux sous l'égide du haut-commissaire à la réforme des retraites Jean-Paul Delevoye. En parallèle est menée une concertation citoyenne sur une plateforme disponible sur le lien suivant. Cette première étape a commencé officiellement le 31 mai.
  • Fin 2018 ou début 2019 : présentation officielle des grandes orientations de la réforme et début d'une deuxième session de négociation avec les partenaires sociaux. Le gouvernement devrait également mettre en place un simulateur qui permettra à tous de comparer leurs droits à la retraite avant la réforme et ceux après la réforme.
  • Eté 2019 : présentation du projet de loi en Conseil des ministres et examen au Parlement. Pour le moment, le gouvernement n'a pas décidé s'il allait recourir aux ordonnances comme pour la réforme du code du travail ou s'il allait adopter la procédure législative classique comme pour la réforme de la CSG par exemple.
  • 2025 : mise en place progressive des mesures de la réforme

Le but de la réforme est de mettre en place un système de retraite à points. La suite du dossier explique en détail les principales caractéristiques de la retraite à points qui a déjà été mis en oeuvre dans plusieurs pays. Il comporte des avantages mais aussi un certain nombre d'inconvénients.

Retraite à points : définition

Le système de retraite à points (également appelé retraite par points) fonctionne de la manière suivante : un actif cotise et accumule chaque année un nombre de points qui sera transformé en pension mensuelle une fois l'âge de la retraite atteint. Avec ce système, chaque personne faisant partie de la population active dispose d'un compte sur lequel les points sont additionnés. Les points sont par la suite transformés en une somme d'argent que le retraité recevra chaque mois. Le passage de points à une pension se fait via un coefficient de conversion qui peut prendre en compte plusieurs facteurs tels que le nombre d'années cotisées ou encore l'espérance de vie moyenne du pays. Lorsqu'un salarié part à la retraite, sa pension correspond donc au nombre de points acquis durant sa vie active multiplié par la valeur du point en vigueur à la date du départ à la retraite.

Le régime général français et les régimes complémentaires (Agirc et Arrco) fonctionnent de cette façon. Le système de retraite français actuel est un régime de retraite par répartition. Le modèle de retraite à points peut aussi fonctionner sur la base de la répartition.

Retraite à points : Macron

Le président Macron souhaite simplifier le système de retraite et mettre un terme au grand nombre de régimes. Cette volonté était présente dans son programme. Son projet pour les retraites prévoyait "un système universel avec des règles communes de calcul des pensions avec un principe d'égalité : pour chaque euro cotisé, le même droit à la pension pour tous". C'est qui a a été improprement résumé par "mettre en place un système de retraite à points"

En réalité, Emmanuel Macron ambitionne de créer un régime de retraite unique dans lequel tous les actifs seraient soumis aux mêmes règles quel que soit leur statut (cadre, agent de maîtrise, fonctionnaire ou encore auto entrepreneur). Le système de retraite conduirait de fait à la fin des régimes spéciaux notamment ceux de la SNCF ou de la RATP pour ne citer que les plus connus.

Dans ce régime unique, les droits seraient comptabilisés en points via un système notionnel comme c'est le cas en Suède mais aussi en Italie ou en Allemagne. Ce système notionnel est l'autre nouveauté que veut introduire Emmanuel Macron. , chaque cotisant dispose dès son entrée dans la vie active d'un compte virtuel sur lequel est versé un capital virtuel qui sera transformé en pension réelle lors du départ à la retraite via un coefficient de conversion. Ce compte serait le même tout au long de la vie active, quel que soit le statut ou le secteur d'activité du salarié. A l'heure actuelle le gouvernement n'a pas encore dévoilé les éléments qui seront pris en compte pour établir le coefficient de conversion.

Retraite par points : critiques

Le système de retraite par points suscite des critiques de la part de certains économistes qui craignent notamment que les travailleurs soient incités à rester travailler plus longtemps. Ainsi, Jean-Marie Harribey, économiste français, estime sur le blog du collectif des économistes atterrés "qu'avec la retraite par points, les travailleurs sont incités à rester au travail, même s'ils ont toujours effectué des travaux pénibles qui ont réduit leur espérance de vie". 

Les partenaires sociaux craignent également une menace pour les futurs retraités. Ainsi, le mercredi 7 juin, 9 organisations (CGT, FO, CFTC, CFE-CGC, FSU, Solidaires, FGR-FP, Ensemble et Solidaires et LSR) ont écrit une lettre ouverte à Emmanuel Macron. Les signataires sont catégoriques, ils refusent le système de retraite par points qui selon eux, "entraînerait une baisse des pensions". Selon les signataires : "le premier ministre suédois déclarait en février 2012 que les actifs devraient travailler jusqu'à 75 ans s'ils voulaient bénéficier du même niveau de pension qu'en 2011". Parmi les syndicats, signalons que seule la CFDT est favorable à la mesure.

Retraite à points en Suède

Le projet d'Emmanuel Macron souhaite s'inspirer du modèle de retraite à points qui est en vigueur en Suède depuis 1999. C'est ce système de retraite à point qui est nommé "système à compte notionnel".

Dans ce pays scandinave, chaque salarié dispose d'un compte virtuel sur lequel sont versées les cotisations. Si les activités professionnelles permettent de remplir le compte, il en est de même pour les années d'étude, le temps passé à s'occuper de jeunes enfants ou encore le temps passé au service militaire. Dans ces trois cas, le barème est toutefois moins favorable. Soulignons que chaque année, les Suédois reçoivent une estimation du montant de leur retraite potentielle.

Une fois l'âge de la retraite atteint, le capital virtuel devient une retraite virtuelle grâce à un coefficient de conversion. Celui-ci est calculé à partir de deux facteurs : l'âge de départ à la retraite et l'espérance de vie moyenne de chaque génération lors de son départ à la retraite. Le montant de l'annuité est calculé en divisant le capital virtuel par le coefficient. Les pensions sont donc proportionnelles au travail fourni par le salarié. Le passage à la retraite à points n'a pas fait diminuer le montant moyen des pensions.

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