Taxe d'habitation et impôts locaux à Clumanc (04330)

Voir aussi :
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Clumanc en 2010


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Taxe d'habitation à Clumanc en 2010

Taxe d'habitation 2010 Clumanc Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 3,75 % n°32 423
Taux syndical - -
Taux intercommunal 1,03 % n°16 212
Taxe spéciale d'équipement 0,13 % n°8 113
Taux Gemapi - -
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.

Taxes foncières à Clumanc en 2010

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2010 Clumanc Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 6,43 % n°31 094
Taux syndical - -
Taux intercommunal 2,95 % n°10 791
Taxe spéciale d'équipement 0,16 % n°6 906
Taux Gemapi - -
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2010 Clumanc Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 15,05 % n°31 776
Taux syndical - -
Taux intercommunal 3,89 % n°15 545
Taux départemental 47,16 % n°5 977
Taux régional 8,85 % n°14 769

Cotisation foncière des entreprises à Clumanc en 2010

CFE 2010 Clumanc Classement national sur 34 970 villes
Taux communal 25,01 % n°1 832
Taux syndical - -
Taux intercommunal 3,85 % n°27 094
Taxe spéciale d'équipement 0,93 % n°5 137

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à Clumanc en 2010

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Clumanc Classement national sur 34 970 villes
Taux - -

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.