Taxe d'habitation et impôts locaux à Cournols (63450)

Voir aussi :
Tous les contribuables ne sont pas forcément soumis aux mêmes types de taxes (communales, syndicales, intercommunales, etc.) en fonction de la commune dans laquelle ils résident. Lorsque les contribuables ne sont pas concernés par un type de taxe ou que les données ne sont pas disponibles, les cellules correspondantes sont marquées d'un "-".

Taxe d'habitation et taxes foncières à Cournols en 2023


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Taxe d'habitation à Cournols en 2023

Taxe d'habitation 2023 Cournols Classement national sur 34 946 villes
Taux communal 9,98 % n°23 659
Taux syndical - -
Taux intercommunal 9,94 % n°15 080
Taxe spéciale d'équipement 0,10 % n°15 299
Taux Gemapi 0,70 % n°4 988
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe d'habitation sur les logements vacants 2023 Cournols Moyenne des villes
Taux communal 9,98 % 12,67 %
Taux syndical - 1,76 %
Taux intercommunal 9,94 % 9,46 %

Taxes foncières à Cournols en 2023

Taxe foncière sur les propriétés bâties 2023 Cournols Classement national sur 34 946 villes
Taux communal 33,53 % n°20 220
Taux syndical - -
Taux intercommunal 1,90 % n°23 579
Taxe spéciale d'équipement 0,15 % n°18 316
Taux Gemapi 0,63 % n°5 764
NB : La taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), connue sous le nom de "taxe inondation", a été mise en place en 2018 et permet aux collectivités d'entretenir, de restaurer et de protéger les milieux aquatiques dans le but de prévenir tout risque d'inondation sur leur territoire.
Taxe foncière sur les propriétés non-bâties 2023 Cournols Classement national sur 34 946 villes
Taux communal 100,80 % n°1 645
Taux syndical - -
Taux intercommunal 10,15 % n°11 226
Taxe spéciale d'équipement 0,53 % n°14 696
Taxe additionnelle au foncier non-bâti 2023 Cournols Moyenne des villes
Taux communal - 44,70 %
Taux intercommunal 36,56 % 45,01 %

Cotisation foncière des entreprises à Cournols en 2023

CFE 2023 Cournols Classement national sur 34 946 villes
Taux communal - -
Taux syndical - -
Taux intercommunal 25,25 % n°15 399
Taxe spéciale d'équipement 0,58 % n°18 348

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères à Cournols en 2023

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères Cournols Classement national sur 34 946 villes
Taux 13,78 % n°7 999

Méthodologie :

Pour réaliser ce service, le JDN a recueilli l'ensemble des données produites par la direction générale des Finances publiques du ministère de l'Economie pour l'ensemble des villes de France depuis 2004.