Janvier 2011

• Le Product Information Management au service du développement durable et des réglementations associées

  Dans l'industrie et la distribution, les consommateurs sont de plus en plus sensibles à l’empreinte écologique des produits. De nouvelles réglementations, telle que Reach, imposent de surcroit de s’intéresser dès aujourd’hui à l’empreinte des produits.

  09/01/11

• Référentiels multiples et interopérabilité des systèmes d’information : les maîtres mots de la mise en œuvre du pilier 3 de Solvabilité II !

  Le troisième pilier de la réforme Solvabilité II a pour objet l'information financière tant vis-à-vis des Autorités de Contrôle, ou superviseurs, qu'à destination du public : assurés, actionnaires et analystes.

  07/01/11

  • IFRS
  • Liasse fiscale
  • Analyse en composantes principales

• Jeux d’argent en ligne : six mois après, pari tenu

  Depuis l'ouverture du marché des jeux d'argent en ligne dans l’Hexagone, le bilan est positif : la croissance du secteur est rapide et continue, malgré les contraintes fiscales. Comment ce marché va-t-il évoluer et se structurer ?

  06/01/11

• Usurpation d'identité : les réseaux sociaux sur la sellette

  A travers des profils trop explicites, des commentaires trop acerbes, chacun peut se faire piéger ou tout au moins être discrédité.

  05/01/11

  • Facebook

• La CNIL modifie l’autorisation unique AU-004 applicable aux dispositifs d’alerte professionnelle

  La CNIL a adopté une délibération qui modifie l’autorisation unique AU-004 applicable aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de dispositifs d’alerte professionnelle.

  04/01/11

• Nouvelle loi sur le .FR : du difficile équilibre entre droit des marques et droit des noms de domaine

  Le futur texte de loi sur les noms de domaine en .FR, actuellement soumis aux parlementaires, illustre la difficile association entre droit des marques et droit des noms de domaine. Il soulève, dans sa rédaction provisoire, un certain nombre de difficultés risquant de porter atteinte à la cohérence du droit des marques, qui doit absolument être préservée.

  04/01/11

  • Marque

• La Cour de cassation confirme la licéité de la vente d'ordinateurs avec logiciels préinstallés

  Un récent arrêt de la Cour de cassation considère qu'il n'est pas possible d'interdire les ventes liées, légalement et de manière générale.

  03/01/11