Il perd son permis pendant 15 ans à cause d'une erreur administrative : "Ça a ruiné ma vie"
Calvaire. C'est le seul mot qui convient pour décrire ce que traverse Rémy Papelier. Qui aurait pu croire qu'un simple contrôle routier le mènerait à la dépression, au chômage et à un isolement contre lequel il se bat toujours seize ans plus tard ?
C'est lors d'une journée d'automne que la vie de Rémy va basculer. A l'époque entraîneur de basket-ball, il supervise plusieurs équipes amateurs. A Paris, Toulouse, dans le Médoc : "J'étais quotidiennement en déplacement. J'entraînais deux équipes dans deux clubs différents de la région parisienne et le week-end, j'avais trois équipes à gérer. Il m'arrivait aussi d'être sollicité par la Fédération française de basket pour intervenir sur des formations", se rappelle Rémy Papelier.
Celui qui commence à se faire un nom et qui, selon lui, était "aux portes du niveau national", voit ses espoirs de carrière contrés net. "Le 13 décembre 2009, je suis contrôlé par la gendarmerie médoquine. Il ne s'agit alors que d'un simple contrôle routier." C'est précisément ici que la gendarmerie va commettre une erreur qui mettra quinze ans à être reconnue par la justice.
Au moment du contrôle, une gendarme le verbalise pour une infraction entraînant le retrait de trois points. Problème, son permis n'en compte déjà plus que trois, les neuf autres ont été perdus au fil des années : trois pour excès de vitesse et six pour conduite sous alcool, un épisode que Rémy Papelier "assume".
L'infraction retenue par la gendarmerie ? Conduite avec un permis non prorogé, autrement dit, conduite avec un permis expiré, une contravention punie par une amende de 135 euros en plus du retrait de points.
L'homme originaire de Paris conteste immédiatement cette infraction. Il l'assure, son permis est en règle et n'est pas expiré. C'est là le cœur de sa bataille contre l'administration. La préfecture confirme les informations de Rémy : dans le fichier national, son permis apparaît en règle. Malgré tout, le procès-verbal n'est pas annulé. En 2011, Rémy Papelier reçoit une notification du ministère, son permis est annulé, il doit le restituer. A 33 ans, il n'a plus le droit de conduire. C'est le début de la descente aux enfers.
Ne pouvant plus se déplacer, Rémy perd son emploi d'entraîneur, quitte son logement "trop rural" dans le Médoc et connaît de longues périodes de chômage, entremêlées de petits boulots saisonniers dans la restauration ou d'emplois trouvés "à droite et à gauche".
Dans le même temps, il multiplie les démarches pour obtenir l'annulation du PV et la restitution de ses points. Préfets, officiers et même députés sont sollicités. Sa sœur, commissaire de police, intervient pour obtenir un rendez-vous avec l'officier du ministère public de Bordeaux. Mais ce rendez-vous ne donnera rien.
Nombre de personnes se mobilisent pour l'aider. Plusieurs autorités publiques ont conclu qu'une erreur administrative avait été commise. A ce titre, l'officier du ministère public a été saisi par deux préfets en 2015 et en 2018. Mais là encore, le procès-verbal n'a pu être annulé.
"Nous avons affaire ici à une cascade d'incompétence et de mauvaise volonté pendant quinze ans. Je n'ai jamais vu ça", dénonce Emmanuel Ludot, avocat de Rémy Papelier. Ce n'est qu'en 2023 que Rémy obtient gain de cause. "La cour d'appel de Bordeaux condamne le ministère de l'Intérieur à me restituer mon permis et mes points injustement retirés."
Comment cette erreur est-elle née ? Difficile de le savoir, elle pourrait être liée à la conduite sous alcool de Rémy Papelier. "Après une suspension de permis pour alcool, la commission médicale donne généralement un avis favorable à la reprise de la conduite, mais avec une obligation de passer une nouvelle visite médicale un an plus tard. Si le conducteur oublie de reprendre ce rendez-vous, son permis perd sa validité", détaille Jean-Baptiste Le Dall, avocat en droit routier.
Mais "pour des raisons administratives, il semblerait que la préfecture n'ait jamais informé ni demandé à Monsieur Papelier de faire une visite médicale. Ce dernier aurait dû recevoir un arrêté après son passage en commission médicale. Or Monsieur Papelier n'a jamais été destinataire de cet arrêté. L'infraction pour non prorogation n'est donc pas constituée", souligne la cour d'appel de Bordeaux.
Aujourd'hui, Rémy Papelier peut à nouveau conduire. Mais la reconnaissance de la justice n'a pas pu reconstruire ce que quinze ans de galère ont détruit. Sans emploi, sans voiture, sans projet, le quasi-cinquantenaire décrit sa situation comme "précaire". Le basket, sa passion et son métier, lui est désormais inaccessible : ses diplômes d'entraîneur sont réformés, son réseau disparu, il est "complètement hors circuit".
Sa vie personnelle n'a, elle non plus, pas été épargnée : l'affaire a eu raison de sa relation. Les projets de maisons, familles et voyages à deux n'auront pas lieu : "Nous nous sommes séparés."
Pour Rémy, la bataille judiciaire n'est pas finie. "Les préjudices subis par Monsieur Papelier sont considérables et doivent être indemnisés", lit-on dans un mémoire transmis au tribunal administratif de Lille. Au total, Rémy réclame 4,38 millions d'euros à l'Etat pour le préjudice professionnel, moral, psychologique et physique ainsi que le préjudice d'établissement et d'agrément, soit l'impossibilité de mener une vie normale. Le verdict de cette demande devrait tomber dans l'année, nous souffle son avocat.